CM

8 octobre 2024

Hirel 12 délibérations

12

délibérations

4

Environnement

3

Autres decisions

1

Administration

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Délibérations (12)

Environnement 4 délibérations
50

Approbation du tableau mentionnant les devis signés par le Maire entre le 2 août et le 26 septembre 2024

51

Approbation du tableau mentionnant les Déclarations dIntention dAliéner signées par le Maire entre le 17 juillet et le 23 septembre 2024

58

Approbation du rapport annuel du SI des Eaux de Beaufort en qualité de distributeur d'eau potable sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable pour l'année 2023

58

Approbation du rapport annuel du SI des Eaux de Beaufort en qualité de distributeur d'eau potable sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable pour l'année 2023

Autres decisions 3 délibérations
55

Syndicat Départemental dEnergie 35 Rénovation éclairage public Généralisation de léclairage led sur la commune

56

Syndicat Départemental dEnergie 35 Participation à une opération dautoconsommation collective

57

Syndicat Départemental dEnergie 35 Rapport d'activité 2023

Administration 1 délibération
49

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 16 juillet 2024

Sécurité 1 délibération
52

Aménagement du centre bourg Elargissement de la voie piétonne située le long de la rue des Alleux - Approbation du produit des amendes de police

Finances & Budget 1 délibération
53

Budget communal — Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur - Créances éteintes

Parcs & Espaces verts 1 délibération
54

Gestion des cimetières — Renouvellement du contrat de services avec la société GESCIME

Social & Santé 1 délibération
59

Centre d'accueil de groupes avec hébergement Aménagements extérieurs

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