CM
25 avril 2024
Hœdic
9 délibérations
9
délibérations
5
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
1
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Autres decisions
5 délibérations
Fongibilité des crédits
Remboursement M. Houssais
Remboursement Mme Pelletier
Adhésion savoir faire des Iles du Ponant
Droit de préemption fonds de commerce
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Achat de terrain M et Mme Simon
Vie associative
1 délibération
Association OFS AQTA
Social & Santé
1 délibération
Contrat de santé local
Finances & Budget
1 délibération
Subvention APE s'orties scolaire
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