CM

28 novembre 2024

Illy 8 délibérations

8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 4 délibérations

DMB Budget assainissement

Délibération autorisant M le Maire à s'older les d'épenses dans l'attente des votes des budgets primitifs

Délibération pour admission créances en non valeur, budget assainissement

Subvention classe de n'eige

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Délibération pour règlement des s'alles

Révision des loyers

Social & Santé 1 délibération

Délibération pour autoriser M le Maire à s'igner la convention de mise à disposition d'un conseiller de prévention de la C'omcom

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Délibération pour la réalisation d'un acte administratif de vente

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