CM

21 novembre 2024

Inguiniel 19 délibérations

19

délibérations

16

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

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Délibérations (19)

Finances & Budget 16 délibérations
2024

Engagement des dépenses avant le vote du BP 2025 (annule et remplace)

2024

Tarifs au 01.12.2024 (restauration collective)

2024

ONF — Proposition de coupes 2025

2024

Admission en non-valeurs

2024

Engagements des dépenses avant le vote du budget 2025

2024

Lorient Agglomération — Convention pour reversement fonds ACTEE

2024

Modification de la nomenclature budgétaire

2024

Demande de subvention — Aire de c'ovoiturage

2024

Rénovation école Nicole Rousseau — Avenants aux travaux

2024

Clôture du budget annexe PARK HEOL

2024

Tarifs au 01.01.2025 (service animation)

2024

Taris au 01.01.2024 (travaux en régie)

2024

Tarifs au 01.01.2025 (chambre funéraire)

2024

Tarifs au 01.01.2025 (concessions cimetière)

2024

Tarifs au 01.01.2025 (espace du Scorff)

2024

Tarifs au 01.01.2025 (socio, square, sports)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

PLU — Modification n°2 pour ouverture partielle à lurbanisation (habitat)

2024

PLU — Modification n°1 pour ouverture partielle à lurbanisation (Centre de secours)

Autres decisions 1 délibération
2024

C.T.G — Avenant 2 - engagement de L'orient Agglomération au dispositif

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