Conseil municipal du 2024-11-21

Inguiniel 21 novembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

8

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Engagement des dépenses avant le vote du BP 2025 (annule et remplace) - Tarifs au 01.12.2024 (restauration collective) - PLU - Modification n°2 pour ouverture partielle à l'urbanisation (habitat) - PLU - Modification n°1 pour ouverture partielle à l'urbanisation (Centre de secours) - ONF - Proposition de coupes 2025 - Admission en non-valeurs - Engagements des dépenses avant le vote du budget 2025 - Lorient Agglomération - Convention pour reversement fonds ACTEE - Modification de la nomenclature budgétaire - Demande de subvention -Aire de covoiturage - Rénovation école Nicole Rousseau - Avenants aux travaux - Clôture du budget annexe PARK HEOL - Tarifs au 01.01.2025 (service animation) - Taris au 01.01.2024 (travaux en régie) - Tarifs au 01.01.2025 (chambre funéraire) - Tarifs au 01.01.2025 (concessions cimetière) - Tarifs au 01.01.2025 (espace du Scorff) - Tarifs au 01.01.2025 (socio, square, sports) - C.T.G - Avenant 2 - engagement de Lorient Agglomération au dispositif

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

Engagement des dépenses avant le vote du BP 2025 (annule et remplace)

2024

Tarifs au 01.12.2024 (restauration collective)

2024

Engagements des dépenses avant le vote du budget 2025

2024

Demande de subvention — Aire de covoiturage

2024

Clôture du budget annexe PARK HEOL

2024

Tarifs au 01.01.2025 (service animation)

2024

Tarifs au 01.01.2025 (chambre funéraire)

2024

Tarifs au 01.01.2025 (espace du Scorff)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

ONF — Proposition de coupes 2025

2024

Admission en non-valeurs

2024

Lorient Agglomération — Convention pour reversement fonds ACTEE

2024

Modification de la nomenclature budgétaire

2024

C.T.G — Avenant 2 - engagement de Lorient Agglomération au dispositif

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

PLU — Modification n°2 pour ouverture partielle à l'urbanisation (habitat)

2024

PLU — Modification n°1 pour ouverture partielle à l'urbanisation (Centre de secours)

2024

Taris au 01.01.2024 (travaux en régie)

2024

Tarifs au 01.01.2025 (concessions cimetière)

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Rénovation école Nicole Rousseau — Avenants aux travaux

Sport 1 délibération
2024

Tarifs au 01.01.2025 (socio, square, sports)

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