CM

18 juillet 2024

Inguiniel 12 délibérations

12

délibérations

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Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (12)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2024

Rénovation de la mairie — Avenants aux travaux

2024

Réhabilitation du presbytère en médiathèque - Attribution du lot de travaux n°1

2024

Demande de subvention — Voirie urbaine 2024

2024

Demande de subvention — Voirie rurale 2024

2024

Demande de subvention — réhabilitation du presbytère en médiathèque (PST)

2024

Demande de subvention — réhabilitation du presbytère en médiathèque

2024

Exonération de taxes foncières en faveur des immeubles situés en zone FRR

2024

Exonération de taxes foncières sur le bâti en faveur des logements acquis et améliorés au moyen d'une aide financière ANAH (personnes physiques)

Autres decisions 1 délibération
2024

Désignation d'un référent déontologue pour les élus

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Création d'un poste d'adjoint du patrimoine

Environnement 1 délibération
2024

Rénovation de l'école Nicole Rousseau — Avenants aux travaux

Sécurité 1 délibération
2024

Demande de subvention — Amendes de police

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