Conseil municipal du 2024-07-18

Inguiniel 18 juillet 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Désignation d'un référent déontologue pour les élus - Création d'un poste d'adjoint du patrimoine - Rénovation de la mairie - Avenants aux travaux - Rénovation de l'école Nicole Rousseau - Avenants aux travaux - Réhabilitation du presbytère en médiathèque - Attribution du lot de travaux n°1 - Demande de subvention - Voirie urbaine 2024 - Demande de subvention - Voirie rurale 2024 - Demande de subvention - réhabilitation du presbytère en médiathèque (PST) - Demande de subvention - réhabilitation du presbytère en médiathèque - Demande de subvention - Amendes de police - Exonération de taxes foncières en faveur des immeubles situés en zone FRR - Exonération de taxes foncières sur le bâti en faveur des logements acquis et améliorés au moyen d'une aide financière AN

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2024

Rénovation de la mairie — Avenants aux travaux

2024

Réhabilitation du presbytère en médiathèque - Attribution du lot de travaux n°1

2024

Demande de subvention — Voirie urbaine 2024

2024

Demande de subvention — Voirie rurale 2024

2024

Demande de subvention — réhabilitation du presbytère en médiathèque (PST)

2024

Demande de subvention — réhabilitation du presbytère en médiathèque

2024

Exonération de taxes foncières en faveur des immeubles situés en zone FRR

2024

Exonération de taxes foncières sur le bâti en faveur des logements acquis et améliorés au moyen d'une aide financière ANAH (personnes physiques)

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Désignation d'un référent déontologue pour les élus

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Création d'un poste d'adjoint du patrimoine

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Rénovation de l'école Nicole Rousseau — Avenants aux travaux

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Demande de subvention — Amendes de police

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