28 mars 2024
14
délibérations
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Lotissement Le Placis Plisson : convention SDE extension Eclairage Public - avenant
Lotissement Le Placis Plisson : avenant PEROTIN TP
Inscription d'une modification de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Dispositif Argent de poche
CCSMM : rapport dobservation de la Chambre Régionale des Comptes
Subventions aux associations
Participations et subventions aux écoles 2024
Fixation des taux dimposition de l'exercice 2024
Complément budgets 2024
Création d'un budget rattaché : production d'énergies renouvelables
Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire
Espace de loisirs ludo — sportif : création d'un accès
Subvention attribuée au C'entre Communal d'Action Sociale
Accueil de loisirs : séjours été 2024
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