Conseil municipal du 2025-07-03

Irvillac 3 juillet 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Demande de subvention pour lAgrifête 2025 - Cession de délaissé de voirie communale - Demande de subvention au Département - Volet 2 du Pacte Finistère 2030 - programme 2025-2026 - Convention avec le Département pour linitiation à la langue bretonne - Décision financière - Emprunt - Décision modificative n°2 Budget Principal - Décision financière - Renouvellement de la ligne de trésorerie - Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le Centre de Gestion du Finistère - Modification du tableau des emplois - Convention avec le SDEF pour leffacement de réseaux à Lavadur - Convention avec la CAPLD pour leffacement de réseaux à Kerbrat - Détermination du nombre et répartition des sièges du conseil de Communauté pour la mandature 2026-2032

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
202533

Décision financière — Renouvellement de la ligne de trésorerie

202534

Décision modificative n°2 Budget Principal

202535

Décision financière - Emprunt

202537

Demande de subvention au Département — Volet 2 du Pacte Finistère 2030 - programme 2025-2026

202539

Demande de subvention pour lAgrifête 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
202528

Détermination du nombre et répartition des sièges du conseil de Communauté pour la mandature 2026-2032

202536

Convention avec le Département pour linitiation à la langue bretonne

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202529

Convention avec la CAPLD pour leffacement de réseaux à Kerbrat

202530

Convention avec le SDEF pour leffacement de réseaux à Lavadur

👥 Ressources humaines 2 délibérations
202531

Modification du tableau des emplois

202532

Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le Centre de Gestion du Finistère

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202538

Cession de délaissé de voirie communale

WEB megalis:2025:10319:2025-07-03
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