21 mai 2025
15
délibérations
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Attribution des subventions aux associations
Révisions des tarifs des services communaux
Prise de participation au sein de la SPL des Pompes Funèbres des Communes Associées (PFCA)
Désignation du représentant de la Commune à lassemblée générale et à lassemblée spéciale de la SPL PFCA
Décision modificative n°1 Budget Principal
Convention avec la C'APLD pour l'effacement de réseaux à L'avadur
Convention avec le SDEF pour l'effacement de réseaux à Kerbrat
Convention avec la société ORANGE pour l'effacement de réseaux à Kerbrat
Cession de terrain
Cession de terrain
Renouvellement de la convention RASED
Désignation d'un élu référent au Projet Alimentaire Territorial (P.A.T.) de la CAPLD
Adoption du règlement périscolaire
Création d'emplois non permanents compte tenu d'un accroissement temporaire et saisonnier d'activité
Convention avec le Département pour délégation de maitrise d'ouvrage sur la VR 45
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