Conseil municipal du 2024-02-15

Irvillac 15 février 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

8

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Avis sur lélaboration du Programme Local de lHabitat 2024-2029 - Demande de subvention au Département pour le volet 1 du Pacte Finistère 2030 - Programme 2024 - Demande de subvention au Département pour le volet 1 du Pacte Finistère 2030 - Programme 2023 - Modification du tableau des emplois - Adhésion à un groupement de commandes intercommunal. - Avenant à la convention de partenariat pour le PEL - Renouvellement de la convention avec les Communes du pays de Daoulas pour la filière école bilingue - Renouvellement de la convention avec la micro-crèche de Daoulas Dip Ha Doup - Convention avec la CAPLD pour assistance à maîtrise douvrage pour les travaux de voirie. - Modification des statuts de la CAPLD - Vote des taux dimpositions 2024 - Affectation des résultats 2023 - Budget « Commune » - Compte Financier Unique 2023 - Budget « Commune »

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
202401

Compte Financier Unique 2023 — Budget « Commune »

202402

Affectation des résultats 2023 — Budget « Commune »

202403

Vote des taux dimpositions 2024

202406

Renouvellement de la convention avec la micro-crèche de Daoulas Dip Ha Doup

202407

Renouvellement de la convention avec les Communes du pays de Daoulas pour la filière école bilingue

202408

Avenant à la convention de partenariat pour le PEL

202411

Demande de subvention au Département pour le volet 1 du Pacte Finistère 2030 - Programme 2023

202412

Demande de subvention au Département pour le volet 1 du Pacte Finistère 2030 - Programme 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
202405

Convention avec la CAPLD pour assistance à maîtrise douvrage pour les travaux de voirie.

202409

Adhésion à un groupement de commandes intercommunal.

202413

Avis sur lélaboration du Programme Local de lHabitat 2024-2029

📄 Autres decisions 1 délibération
202404

Modification des statuts de la CAPLD

👥 Ressources humaines 1 délibération
202410

Modification du tableau des emplois

WEB megalis:2024:10319:2024-02-15
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