Conseil municipal du 2026-02-12

Irvillac 12 février 2026 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Cession de terrain communal - Cession de terrain communal - Convention de la mutualisation des systèmes dinformations avec la CAPLD - Convention CAF - CAPLD - Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) - Convention avec la CAPLD pour assistance à maîtrise douvrage pour les travaux de voirie 2026 - Convention de groupement avec la CAPLD pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus - Avis sur le projet dextension dun élevage porcin au lieudit Kerdadic

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
202603

Convention avec la CAPLD pour assistance à maîtrise douvrage pour les travaux de voirie 2026

202604

Convention CAF — CAPLD - Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG)

202605

Convention de la mutualisation des systèmes dinformations avec la CAPLD

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
202606

Cession de terrain communal

202607

Cession de terrain communal

📄 Autres decisions 1 délibération
202601

Avis sur le projet dextension dun élevage porcin au lieudit Kerdadic

🌱 Environnement 1 délibération
202602

Convention de groupement avec la CAPLD pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

WEB scdl:21290086400019:2026-02-12
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