15 février 2024
13
délibérations
4
Finances & Budget
4
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Compte Financier Unique 2023 — Budget « Commune »
Affectation des résultats 2023 — Budget « Commune »
Demande de subvention au Département pour le volet 1 du Pacte Finistère 2030 - Programme 2023
Demande de subvention au Département pour le volet 1 du Pacte Finistère 2030 - Programme 2024
Vote des taux dimpositions 2024
Modification des statuts de la CAPLD
Adhésion à un groupement de commandes intercommunal
Avis sur lélaboration du Programme Local de lHabitat 2024-2029
Convention avec la C'APLD pour assistance à maîtrise d'ouvrage pour les travaux de voirie
Renouvellement de la convention avec la micro-crèche de Daoulas Dip Ha Doup
Renouvellement de la convention avec les Communes du pays de Daoulas pour la filière école bilingue
Avenant à la convention de partenariat pour le PEL
Modification du tableau des emplois
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