Conseil municipal du 2024-02-15

Irvillac 15 février 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Avis sur lélaboration du Programme Local de lHabitat 2024-2029 - Demande de subvention au Département pour le volet 1 du Pacte Finistère 2030 - Programme 2024 - Demande de subvention au Département pour le volet 1 du Pacte Finistère 2030 - Programme 2023 - Modification du tableau des emplois - Adhésion à un groupement de commandes intercommunal. - Avenant à la convention de partenariat pour le PEL - Renouvellement de la convention avec les Communes du pays de Daoulas pour la filière école bilingue - Renouvellement de la convention avec la micro-crèche de Daoulas Dip Ha Doup - Convention avec la CAPLD pour assistance à maîtrise douvrage pour les travaux de voirie. - Modification des statuts de la CAPLD - Vote des taux dimpositions 2024 - Affectation des résultats 2023 - Budget « Commune » - Compte Financier Unique 2023 - Budget « Commune »

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
202401

Compte Financier Unique 2023 — Budget « Commune »

202402

Affectation des résultats 2023 — Budget « Commune »

202411

Demande de subvention au Département pour le volet 1 du Pacte Finistère 2030 - Programme 2023

202412

Demande de subvention au Département pour le volet 1 du Pacte Finistère 2030 - Programme 2024

📄 Autres decisions 4 délibérations
202403

Vote des taux dimpositions 2024

202404

Modification des statuts de la CAPLD

202409

Adhésion à un groupement de commandes intercommunal.

202413

Avis sur lélaboration du Programme Local de lHabitat 2024-2029

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202405

Convention avec la CAPLD pour assistance à maîtrise douvrage pour les travaux de voirie.

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
202406

Renouvellement de la convention avec la micro-crèche de Daoulas Dip Ha Doup

🎓 Éducation 1 délibération
202407

Renouvellement de la convention avec les Communes du pays de Daoulas pour la filière école bilingue

🤝 Vie associative 1 délibération
202408

Avenant à la convention de partenariat pour le PEL

🌱 Environnement 1 délibération
202410

Modification du tableau des emplois

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