CM

2 avril 2026

Irvillac 13 délibérations

13

délibérations

6

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Sécurité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 6 délibérations

Règlement intérieur du Conseil Municipal

Mode de scrutin de vote — Désignation des membres des commissions

Désignation des membres de la commission dAppel dOffres

Désignation des délégués au SDEF

Désignation du délégué au CNAS

Désignation d'un correspondant de la Commune à la Défense

Finances & Budget 2 délibérations

Fixation des indemnités du Maire

Fixation des indemnités des Adjoints et conseillers délégués

Sécurité 2 délibérations

Désignation des membres des commissions municipales

Désignation d'un correspondant de la Commune à la Sécurité Routière

Administration 1 délibération

Délégations dattribution du Conseil Municipal au Maire

Ressources humaines 1 délibération

Droit à la formation

Social & Santé 1 délibération

Mise en place du CCAS

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