Conseil municipal du 2026-04-02

Irvillac 2 avril 2026 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Désignation du délégué au CNAS - Désignation des délégués au SDEF - Désignation des membres de la commission dAppel dOffres - Désignation des membres des commissions municipales - Mode de scrutin de vote - Désignation des membres des commissions - Droit à la formation - Mise en place du CCAS - Fixation des indemnités des Adjoints et conseillers délégués - Désignation dun correspondant de la Commune à la Sécurité Routière - Fixation des indemnités du Maire - Désignation dun correspondant de la Commune à la Défense - Délégations d'attribution du Conseil Municipal au Maire - Règlement intérieur du Conseil Municipal

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 6 délibérations
202616

Règlement intérieur du Conseil Municipal

202621

Mode de scrutin de vote — Désignation des membres des commissions

202623

Désignation des membres de la commission dAppel dOffres

202624

Désignation des délégués au SDEF

202625

Désignation du délégué au CNAS

202626

Désignation dun correspondant de la Commune à la Défense

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202618

Fixation des indemnités du Maire

202619

Fixation des indemnités des Adjoints et conseillers délégués

🛡️ Sécurité 2 délibérations
202622

Désignation des membres des commissions municipales

202627

Désignation dun correspondant de la Commune à la Sécurité Routière

🏛️ Administration 1 délibération
202617

Délégations d'attribution du Conseil Municipal au Maire

👥 Ressources humaines 1 délibération
202620

Droit à la formation

❤️ Social & Santé 1 délibération
202628

Mise en place du CCAS

WEB scdl:21290086400019:2026-04-02
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