Conseil municipal du 2025-07-24

Isle 24 juillet 2025 8 délibérations
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8

délibérations

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Hameau de la Prairie : décision modificative - Hameau de la Prairie : Convention de groupement de commande avec LCBC pour l'assainissement - Hameau de la Prairie : validation devis SDE - SAGE Vilaine - Validation du RPQS - Convention de partenariat ACB SAB - Création de grade et Modification du tableau des effectifs - Approbation du dernier PV

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Délibérations (8)

🌱 Environnement 3 délibérations
2025240703

Convention de partenariat ACB SAB

2025240704

Validation du RPQS

2025240705

SAGE Vilaine

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025240706

Hameau de la Prairie : validation devis SDE

2025240707

Hameau de la Prairie : Convention de groupement de commande avec LCBC pour l'assainissement

📄 Autres decisions 1 délibération
2025240701

Approbation du dernier PV

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025240702

Création de grade et Modification du tableau des effectifs

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025240708

Hameau de la Prairie : décision modificative

WEB megalis:2025:33094:2025-07-24
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