12 décembre 2025
23
délibérations
7
Environnement
7
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
MAB — UGVE-Accords-territoire-2026-2028
MAB UGVO Accord de territoire-2026-2028
MAB UGVO Avenant — 1-protocole GEMA
MAB UGVE Avenant — 1-protocole GEMA
MAB UGVA Accord de territoire-2026-2028
MAB UGVA Avenant — 3-protocole GEMA
EPH_eau potable — tarifs 2026
EPH — INONDATIONS-Avenant 4 PAPI 3 Vilaine
EPH_Ouvrages vilaine amont_prolongation 1 an convention EPB redevance valière
EPH Indemnisation dommages aux cultures
AG_Foncier_Renouvellement_convention_artère_télécommunication_Arzal
MARCHES — PUBLICS-PI-Autorisation de programme pour le confortement de lAH Blain
EPH — eau potable-convention échange d'eau SMG-Eau35
MARCHES — PUBLICS_Unités_de_gestion_Appel-Offres-travaux-milieux-aquatiques
Approbation des financement des sorties scolaires
AG Tarifs opérateurs antennes
SAGE Programme SAGE 2026
FINANCES — Augmentation des contributions statutaires
RH_Mise — à-jour-charte-teletravail
RH_mise — à-jour-participation mutuelle
RH_tableau-effectifs
Approbation de la redaction des délibérations de la séance du 30 j'uin 2025
EPH_Ouvrages_denonciation_convention_superposition_affectation_pont_de_cran
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