18 octobre 2024
17
délibérations
6
Environnement
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
EPH — eau potable-RAD et RPQS-exercice 2023
EPH — inondations-approbation programme projet protection ile de Redon
EPH — eau potable-approbation programme surpresseur Izernac
EPH — ouvrages-approbation programme rénovation batardeaux arzal
EPH — eau potable-approbation programme site stockage boues usine
EPH — Ouvrages-écluse anti salinité arzal
FINANCES_Admissions en non valeur
FINANCES_Autorisation permanente et générale de poursuites
FINANCES — Exercice 2024_Budget-Eau-potable-Décision_modificative_n2
FINANCES — Exercice 2024_Budget-Principal-Décision_modificative_n°2
FINANCES — Exercice 2024_Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiements APCP
FINANCES — Débat-orientation-budgétaire
GOUVERNANCE — Convention-partenariat-SCDI
EPH — eau potable-information avenant moe usine
MARCHE PUBLIC Quorum commission MAPA
RESSOURCES HUMAINES — Mise en place Prévoyance santé
RESSOURCES HUMAINES — Temps de travail
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