CM

18 octobre 2024

Isse 17 délibérations

17

délibérations

6

Environnement

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Environnement 6 délibérations
2024

EPH — eau potable-RAD et RPQS-exercice 2023

2024

EPH — inondations-approbation programme projet protection ile de Redon

2024

EPH — eau potable-approbation programme surpresseur Izernac

2024

EPH — ouvrages-approbation programme rénovation batardeaux arzal

2024

EPH — eau potable-approbation programme site stockage boues usine

2024

EPH — Ouvrages-écluse anti salinité arzal

Finances & Budget 6 délibérations
2024

FINANCES_Admissions en non valeur

2024

FINANCES_Autorisation permanente et générale de poursuites

2024

FINANCES — Exercice 2024_Budget-Eau-potable-Décision_modificative_n2

2024

FINANCES — Exercice 2024_Budget-Principal-Décision_modificative_n°2

2024

FINANCES — Exercice 2024_Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiements APCP

2024

FINANCES — Débat-orientation-budgétaire

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

GOUVERNANCE — Convention-partenariat-SCDI

2024

EPH — eau potable-information avenant moe usine

2024

MARCHE PUBLIC Quorum commission MAPA

Ressources humaines 2 délibérations
2024

RESSOURCES HUMAINES — Mise en place Prévoyance santé

2024

RESSOURCES HUMAINES — Temps de travail

📬 Suivre Isse

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.