21 juin 2024
14
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
D'IVERS — Convention-utilisation-outils-info-S'èvre-N'antaise
MAB — Territoire UGVE Convention delegation gema
EPH Convention ferel echange parcelles chemin randonnée
EPH Convention financiere EPB reparation conduite valiere
EPH — Conventions-fourniture-eau-potable
FINANCES — Suppression-régie-passe-à-poissons
FINANCES — Budget-annexe_Eau_Potable_Affectation_résultat_2023
FINANCES — Budget-Principal Affectation résultats 2023
FINANCES — Comptes de gestion-2023
EPH_actualisation projet SE bourg Damgan
EPH_rehabilitation troncon SE plage Damgan
Gouvernance — validation-groupe-biodiversité
RH — mise-à-jour-organisation-astreinte
RH — instauration-prime-pouvoir-achat
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