13 décembre 2024
11
délibérations
6
Environnement
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
EAU POTABLE — Inondations-avenant-3-PAPI Vilaine 2020-2025
EAU POTABLE — Convention-fourniture-eau-SMG35
EAU POTABLE — Tarification-2025
MAB — Fonds-vert-Biodiversité
RESSOURCES HUMAINES — Tableau-effectifs
EAU POTABLE — protocole-fin-DSP
MAB — Convention-SOCLE-Loudéac-communauté
GOUVERNANCE — Nomination-référent-déontologue
OUVRAGES — Travaux-barrages-Vilaine-amont-approbation-travaux
GOUVERNANCE — changement-siège-juridique-établissement
FINANCES — SAGE-approbation-programme-financement
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