Conseil municipal du 2024-12-13

Isse 13 décembre 2024 11 délibérations

délibérations

Environnement

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - EAU POTABLE-Inondations-avenant-3-PAPI Vilaine 2020-2025 - OUVRAGES-Travaux-barrages-Vilaine-amont-approbation-travaux - EAU POTABLE - Convention-fourniture-eau-SMG35 - EAU POTABLE - Tarification-2025 - MAB-Convention-SOCLE-Loudéac-communauté - MAB-Fonds-vert-Biodiversité - GOUVERNANCE-changement-siège-juridique-établissement - GOUVERNANCE-Nomination-référent-déontologue - 2024-54-RESSOURCES HUMAINES -Tableau-effectifs - EAU POTABLE - protocole-fin-DSP - FINANCES-SAGE-approbation-programme-financement

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Délibérations (11)

🌱 Environnement 6 délibérations

2024

EAU POTABLE — Inondations-avenant-3-PAPI Vilaine 2020-2025

2024

EAU POTABLE — Convention-fourniture-eau-SMG35

2024

EAU POTABLE — Tarification-2025

2024

MAB — Fonds-vert-Biodiversité

2024

2024 — 54-RESSOURCES HUMAINES -Tableau-effectifs

2024

EAU POTABLE — protocole-fin-DSP

📄 Autres decisions 2 délibérations

2024

MAB — Convention-SOCLE-Loudéac-communauté

2024

GOUVERNANCE — Nomination-référent-déontologue

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

2024

OUVRAGES — Travaux-barrages-Vilaine-amont-approbation-travaux

⚖️ Juridique 1 délibération

2024

GOUVERNANCE — changement-siège-juridique-établissement

💶 Finances & Budget 1 délibération

2024

FINANCES — SAGE-approbation-programme-financement

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