Conseil municipal du 2025-10-17

Issy-les-Moulineaux 17 octobre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Délibération portant création des emplois fonctionnels. - Modification du tableau des effectifs. - Présentation du Rapport Social Unique 2024. - Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif aux prestations de fourniture, travaux et entretien des portails, barrières - Approbation de la demande d’agrément auprès du Ministère de la Culture pour la classe préparatoire des Arcades. - Approbation d’une convention de partenariat et de coopération avec l’Association « Lire et faire lire dans les Hauts-de- - Délibération portant création des emplois de collaborateurs de cabinet. - Modification du tableau des emplois et autorisation d'occuper des emplois permanents par des agents contractuels. - Actualisation des taux de prestations d’action sociale versées aux agents municipaux. - Approbation de la modification n°1 du marché MA24011 relatif aux prestations de vérifications périodiques réglementaires

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Délibérations (10)

👥 Ressources humaines 6 délibérations
10

Délibération portant création des emplois de collaborateurs de cabinet.

11

Délibération portant création des emplois fonctionnels.

12

Modification du tableau des effectifs.

13

Modification du tableau des emplois et autorisation d'occuper des emplois permanents par des agents contractuels.

14

Présentation du Rapport Social Unique 2024.

15

Actualisation des taux de prestations d’action sociale versées aux agents municipaux.

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
8

Approbation de la demande d’agrément auprès du Ministère de la Culture pour la classe préparatoire des Arcades.

9

Approbation d’une convention de partenariat et de coopération avec l’Association « Lire et faire lire dans les Hauts-de-Seine ».

📄 Autres decisions 1 délibération
6

Approbation de la modification n°1 du marché MA24011 relatif aux prestations de vérifications périodiques réglementaires des bâtiments communaux et leurs équipements.

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
7

Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif aux prestations de fourniture, travaux et entretien des portails, barrières et portes automatiques des bâtiments communaux.

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