17 décembre 2025
15
délibérations
5
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Val D' Ize carrefour des Hauts dIze subvention
Val D' Ize_budget Annexe Lotissement _ Decision Modificative N° 1
Val D' Ize_budget 2026_engagement des Depenses Avant Vote du Bp
Val D' Ize_vente de Feuillus
Val D' Ize rpe Formation
Val dIze_parcelles Communales Versement au Domaine Public
Val D' Ize occupation du Domaine Public convention
Val D' Ize salles Communales Pret Gracieux
Val D' Ize salles Communales Pret Gracieux remb
Val D' Ize_personnel Communal — Tableau des Effectifs -Emplois Permanents
Val D' Ize_annule et Remplace Personnel Communal - Tableau des Effectifs -Emplois Non Permanents
Val D' Ize_personnel Communal — Tableau des Effectifs -Emplois Non Permanents
Val D' Ize_eolize Cession dAction de la Commune au Profit de la Societe Engie Green
Val D' Ize_lotissement Eglantine T1 _retrocession des Espaces Communs
Val dIze communaute Dagglomeration — Statuts modification
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