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17 décembre 2025

Izé 15 délibérations

15

délibérations

5

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

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Délibérations (15)

Finances & Budget 5 délibérations

Val D' Ize carrefour des Hauts dIze subvention

Val D' Ize_budget Annexe Lotissement _ Decision Modificative N° 1

Val D' Ize_budget 2026_engagement des Depenses Avant Vote du Bp

Val D' Ize_vente de Feuillus

Val D' Ize rpe Formation

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Val dIze_parcelles Communales Versement au Domaine Public

Val D' Ize occupation du Domaine Public convention

Val D' Ize salles Communales Pret Gracieux

Val D' Ize salles Communales Pret Gracieux remb

Ressources humaines 3 délibérations

Val D' Ize_personnel Communal — Tableau des Effectifs -Emplois Permanents

Val D' Ize_annule et Remplace Personnel Communal - Tableau des Effectifs -Emplois Non Permanents

Val D' Ize_personnel Communal — Tableau des Effectifs -Emplois Non Permanents

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Val D' Ize_eolize Cession dAction de la Commune au Profit de la Societe Engie Green

Val D' Ize_lotissement Eglantine T1 _retrocession des Espaces Communs

Autres decisions 1 délibération

Val dIze communaute Dagglomeration — Statuts modification

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