Conseil municipal du 2025-12-17

Izé 17 décembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - VAL D' IZE_SALLES COMMUNALES_ PRET GRACIEUX_REMB - VAL D' IZE_SALLES COMMUNALES_ PRET GRACIEUX - VAL D' IZE_OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC_CONVENTION - VAL D' IZE_ANNULE ET REMPLACE PERSONNEL COMMUNAL - TABLEAU DES EFFECTIFS -EMPLOIS NON PERMANENTS - VAL D'IZE_COMMUNAUTE DAGGLOMERATION - STATUTS_MODIFICATION - VAL D'IZE_PARCELLES COMMUNALES VERSEMENT AU DOMAINE PUBLIC - VAL D' IZE_LOTISSEMENT EGLANTINE T1 _RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS - VAL D' IZE_RPE _ FORMATION - VAL D' IZE_PERSONNEL COMMUNAL - TABLEAU DES EFFECTIFS -EMPLOIS NON PERMANENTS - VAL D' IZE_PERSONNEL COMMUNAL - TABLEAU DES EFFECTIFS -EMPLOIS PERMANENTS - VAL D' IZE_VENTE DE FEUILLUS - VAL D' IZE_BUDGET 2026_ENGAGEMENT DES DEPENSES AVANT VOTE DU BP - VAL D' IZE_BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT _ DECISION MODIFICATIVE N° 1 - VAL D' IZE_EOLIZE CESSION D'ACTION DE LA COMMUNE AU PROFIT DE LA SOCIETE ENGIE GREEN - VAL D' IZE_CARREFOUR DES HAUTS D'IZE _SUBVENTION

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025074

VAL D' IZE_CARREFOUR DES HAUTS D'IZE _SUBVENTION

2025075

VAL D' IZE_BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT _ DECISION MODIFICATIVE N° 1

2025076

VAL D' IZE_BUDGET 2026_ENGAGEMENT DES DEPENSES AVANT VOTE DU BP

2025077

VAL D' IZE_VENTE DE FEUILLUS

2025080

VAL D' IZE_RPE _ FORMATION

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025082

VAL D'IZE_PARCELLES COMMUNALES VERSEMENT AU DOMAINE PUBLIC

2025084

VAL D' IZE_OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC_CONVENTION

2025085

VAL D' IZE_SALLES COMMUNALES_ PRET GRACIEUX

2025086

VAL D' IZE_SALLES COMMUNALES_ PRET GRACIEUX_REMB

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025078

VAL D' IZE_PERSONNEL COMMUNAL — TABLEAU DES EFFECTIFS -EMPLOIS PERMANENTS

2025079

VAL D' IZE_ANNULE ET REMPLACE PERSONNEL COMMUNAL - TABLEAU DES EFFECTIFS -EMPLOIS NON PERMANENTS

2025079

VAL D' IZE_PERSONNEL COMMUNAL — TABLEAU DES EFFECTIFS -EMPLOIS NON PERMANENTS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025073

VAL D' IZE_EOLIZE CESSION D'ACTION DE LA COMMUNE AU PROFIT DE LA SOCIETE ENGIE GREEN

2025081

VAL D' IZE_LOTISSEMENT EGLANTINE T1 _RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS

📄 Autres decisions 1 délibération
2025083

VAL D'IZE_COMMUNAUTE DAGGLOMERATION — STATUTS_MODIFICATION

WEB megalis:2025:19240:2025-12-17
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