12 novembre 2025
16
délibérations
10
Finances & Budget
3
Ressources humaines
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Val D' Ize_ccas Convention de Prestations de Services au Benefice de Lehpad
Val D' Ize_ehpad les Tilleuls — Remboursement
VAL D' IZE_LOCATION CENTRE CULTUREL — TARIFS AU 1er AVRIL 2026
VAL D' IZE_LOCATION SALLE DU TERTRE — TARIFS AU 1er AVRIL 2026
Val D' Ize_tarifs — Location de Materiel - Services
Val D' Ize_cimetieres Communaux — Tarifs des Concessions
Val D' Ize_tarifs Doccupation du Domaine Public
Val D' Ize_indemnite de Gardiennage de Leglise
Val D' Ize_versement D'une Subvention Association Grymda
Val D' Ize sde35 diagnostic
Val D' Ize_personnel Communal — Adhesion A la Convention de Participation Risque Sante du Cdg Dille et Vilaine
Val D' Ize_recensement 2026 — Nomination Dagents Recenseurs et Fixation de Leur Remuneration
Val D' Ize_personnel Communal Action Sociale
Val D' Ize_relais Petite Enfance - Atelier
Val D' Ize_vitre Communaute — Service Commun Informatique Convention Dadhesion
Val D' Ize_enquete Publique — Transeli - Taillis
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