24 juin 2025
11
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Val dIze — Plu_prescription de la Revision_definition des Objectifs et Modalites
Val dIze — Extension et Delegation sur les Perimetres de Protection de Prelevement d'Eau Destinee en Eau Potable
Val dIze — Controle des Appareils de Defense Contre lIncendie_convention_saur
VAL DIZE — ACQUISITIONS PARCELLE AH472 et AH 956
Val dIze — Degradation sur Bien Communal_demande de Remboursement
Val dIze — Etude_pret de Main dOeuvre A But Non Lucratif_convention Ogec
Val dIze — Gourmand'Ize Prise en Charge Location Patinoire
Val dIze — Personnel Communal Tableau des Effectifs
Val dIze — Accueils Collectifs de Mineurs_animateurs_forfait Reunion
Val dIze — Occupation du Domaine Public _ Convention
Val dIze — Schema dAmenagement et de Gestion des Eaux (sage) Vilaine
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