Conseil municipal du 2025-02-11
16
délibérations
6
Culture & Patrimoine
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
Synthèse
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VAL D'IZE — CESSION DE TERRAINS ALLEE DES BRUERES
VAL D'IZE — CESSION DE TERRAINS LANDES DES PELES
VAL D'IZE — LANDES COMMUNALES AL18-19-20 AK3-5
VAL D'IZE — LANDES COMMUNALES AK242
VAL D'IZE — LANDES COMMUNALES AK71 ET AK66
VAL D'IZE — LANDES COMMUNALES AK96
VAL D'IZE — PROJET EOLIEN - CONVENTION MAT DE MESURE
VAL D'IZE — PROJET EOLIEN - ACCORD DE PARTENARIAT
VAL D'IZE — LA POSTE CONVENTION
VAL D'IZE — CIMETIERE RETROCESSION D'UNE CONCESSION
VAL D'IZE — DEGRADATION REMBOURSEMENT
VAL D'IZE — CREANCES ETEINTES
VAL D'IZE — ANNULE ET REMPLACE ACQUISITION PARCELLE VILLANFRAY
VAL D'IZE — ACQUISITION PARCELLE VILLANFRAY
VAL D'IZE — ACQUISITION PARCELLE RUE DES ECOLES
VAL D'IZE — COMMUNAUTE DAGGLOMERATION AIRE D' ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
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