Conseil municipal du 2024-12-18
19
délibérations
7
Finances & Budget
6
Culture & Patrimoine
3
Autres decisions
Synthèse
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VAL D'IZE ENGAGEMENT DES DEPENSES AVANT VOTE BP 2025
VAL D'IZE — ARCHE DE NOS COMPAGNONS PAIEMENT FACTURE DEMANDE DE REMBOURSEMENT AUX PROPRIETAIRES
VAL D'IZE — MEDIATHEQUE - MISE EN VENTE DUNE PUBLICATION - FIXATION DU PRIX
VAL D'IZE — REGION BRETAGNE CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN UVRE DUNE GESTION GROUPEE DES CERTIFICATS DECONOMIE DENERGIE
VAL D'IZE — COMMUNAUTE DAGGLOMERATION CERTIFICATS DECONOMIE DENERGIE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LEUR VALORISATION 2018-2024
VAL D'IZE — COMMUNAUTE DAGGLOMERATION CERTIFICATS DECONOMIE DENERGIE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LEUR VALORISATION A PARTIR DE LA FIN 2024
VAL D'IZE — COMPLEXE SPORTIF PLAN DE FINANCEMENT DEMANDES DE SUBVENTION
VAL D'IZE — CHEMIN RURAL LA PLESSE- DESAFFECTATION - CESSION - ECHANGE SANS SOULTE
VAL D'IZE — VOIE COMMUNALE - LE BAS CHEMIN- DECLASSEMENT - CESSION -
VAL D'IZE — VOIE COMMUNALE - LA HAUTE CHARBONNELAIS - DECLASSEMENT - CESSION -
VAL D'IZE — CHEMIN RURAL LANDE DE VILPIE- DESAFFECTATION - CESSION -
VAL D'IZE — CHEMIN RURAL LA BASSE CETTE- DESAFFECTATION - CESSION -
VAL D'IZE — CHEMIN RURAL LA GUEDONNIERE- DESAFFECTATION - CESSION -
VAL D'IZE — COMMUNAUTE DAGGLOMERATION - ZONE DACTIVITE - ENTRETIEN - CONVENTION
VAL D'IZE COMMUNAUTE DAGGLOMERATION SERVICE COMMUN CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE - CONVENTION - AVENANT
VAL D' IZE — COMMUNAUTE DAGGLOMERATION SERVICE COMMUN CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE CONVENTION DAIDE A LA GESTION ET AU REVERSEMENT DES AIDES DES PROGRAMMES ACTEE DE LA FNCCR
VAL D'IZE - RAPPORT TRIENNAL RELATIF A LARTIFICIALISATION DES SOLS - ADOPTION
VAL D'IZE — ACQUISITION PARCELLE AH612P
VAL D'IZE CONVENTION EMPLOIS NON PERMANENTS
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