CM
28 novembre 2024
Izé
11 délibérations
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
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Délibérations (11)
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
D VAL DIZE Travaux Bibliothèque A3 Lot1
D VAL DIZE Travaux Bibliothèque A2 Lot1
Val dIze Acquisition Parcelle Ah 1117
Culture & Patrimoine
3 délibérations
VAL dIZE NEOTOA SERVITUDE
VAL dIZE_MEDIATHEQUE CHARTE INFORMATIQUE
VAL dIZE ENEDIS SERVITUDE
Finances & Budget
2 délibérations
VAL dIZE_INDEMNITE GARDIENNAGE EGLISE
Val dIze DSIL Projet Complexe Sportif
Ressources humaines
2 délibérations
Val dIze_personnel Communal Isfe
Val dIze_personnel Communal RIFSEEP
Autres decisions
1 délibération
VAL dIZE_CONVENTION EDUCATION NATIONALE AESH
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