Conseil municipal du 2024-12-18

Izé 18 décembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

7

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

19 délibérations - VAL D'IZE - CHEMIN RURAL LANDE DE VILPIE- DESAFFECTATION - CESSION - - VAL D'IZE - CHEMIN RURAL LA BASSE CETTE- DESAFFECTATION - CESSION - - VAL D'IZE - CHEMIN RURAL LA GUEDONNIERE- DESAFFECTATION - CESSION - - VAL D'IZE - VOIE COMMUNALE - LA HAUTE CHARBONNELAIS - DECLASSEMENT - CESSION - - VAL D'IZE - VOIE COMMUNALE - LE BAS CHEMIN- DECLASSEMENT - CESSION - - VAL D'IZE - COMPLEXE SPORTIF PLAN DE FINANCEMENT DEMANDES DE SUBVENTION - VAL D'IZE - CHEMIN RURAL LA PLESSE- DESAFFECTATION - CESSION - ECHANGE SANS SOULTE - VAL D'IZE - ACQUISITION PARCELLE AH612P - VAL D' IZE - COMMUNAUTE DAGGLOMERATION SERVICE COMMUN CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE CONVENTION DAIDE A LA GESTION ET AU RE - VAL D'IZE - COMMUNAUTE DAGGLOMERATION CERTIFICATS DECONOMIE DENERGIE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LEUR VALORISATION A - VAL D'IZE - COMMUNAUTE DAGGLOMERATION CERTIFICATS DECONOMIE DENERGIE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LEUR VALORISATION 2 - VAL D'IZE - REGION BRETAGNE CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN UVRE DUNE GESTION GROUPEE DES CERTIFICATS DECONOMIE DENERGI - VAL D'IZE COMMUNAUTE DAGGLOMERATION SERVICE COMMUN CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE - CONVENTION - AVENANT - VAL D'IZE - COMMUNAUTE DAGGLOMERATION - ZONE DACTIVITE - ENTRETIEN - CONVENTION - VAL D'IZE - RAPPORT TRIENNAL RELATIF A LARTIFICIALISATION DES SOLS - ADOPTION - VAL D'IZE - MEDIATHEQUE - MISE EN VENTE DUNE PUBLICATION - FIXATION DU PRIX - VAL D'IZE - ARCHE DE NOS COMPAGNONS PAIEMENT FACTURE DEMANDE DE REMBOURSEMENT AUX PROPRIETAIRES - VAL D'IZE CONVENTION EMPLOIS NON PERMANENTS - VAL D'IZE ENGAGEMENT DES DEPENSES AVANT VOTE BP 2025

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024078

VAL D'IZE ENGAGEMENT DES DEPENSES AVANT VOTE BP 2025

2024079

VAL D'IZE — ARCHE DE NOS COMPAGNONS PAIEMENT FACTURE DEMANDE DE REMBOURSEMENT AUX PROPRIETAIRES

2024080

VAL D'IZE — MEDIATHEQUE - MISE EN VENTE DUNE PUBLICATION - FIXATION DU PRIX

2024082

VAL D'IZE - RAPPORT TRIENNAL RELATIF A LARTIFICIALISATION DES SOLS - ADOPTION

2024084

VAL D'IZE — COMMUNAUTE DAGGLOMERATION - ZONE DACTIVITE - ENTRETIEN - CONVENTION

2024085

VAL D'IZE COMMUNAUTE DAGGLOMERATION SERVICE COMMUN CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE - CONVENTION - AVENANT

2024089

VAL D' IZE — COMMUNAUTE DAGGLOMERATION SERVICE COMMUN CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE CONVENTION DAIDE A LA GESTION ET AU REVERSEMENT DES AIDES DES PROGRAMMES ACTEE DE LA FNCCR

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024091

VAL D'IZE — CHEMIN RURAL LA PLESSE- DESAFFECTATION - CESSION - ECHANGE SANS SOULTE

2024093

VAL D'IZE — VOIE COMMUNALE - LE BAS CHEMIN- DECLASSEMENT - CESSION -

2024095

VAL D'IZE — VOIE COMMUNALE - LA HAUTE CHARBONNELAIS - DECLASSEMENT - CESSION -

2024096

VAL D'IZE — CHEMIN RURAL LANDE DE VILPIE- DESAFFECTATION - CESSION -

2024097

VAL D'IZE — CHEMIN RURAL LA BASSE CETTE- DESAFFECTATION - CESSION -

2024098

VAL D'IZE — CHEMIN RURAL LA GUEDONNIERE- DESAFFECTATION - CESSION -

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024086

VAL D'IZE — REGION BRETAGNE CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN UVRE DUNE GESTION GROUPEE DES CERTIFICATS DECONOMIE DENERGIE

2024087

VAL D'IZE — COMMUNAUTE DAGGLOMERATION CERTIFICATS DECONOMIE DENERGIE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LEUR VALORISATION 2018-2024

2024088

VAL D'IZE — COMMUNAUTE DAGGLOMERATION CERTIFICATS DECONOMIE DENERGIE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LEUR VALORISATION A PARTIR DE LA FIN 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024081

VAL D'IZE CONVENTION EMPLOIS NON PERMANENTS

🌱 Environnement 1 délibération
2024090

VAL D'IZE — ACQUISITION PARCELLE AH612P

Sport 1 délibération
2024099

VAL D'IZE — COMPLEXE SPORTIF PLAN DE FINANCEMENT DEMANDES DE SUBVENTION

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