18 décembre 2024
19
délibérations
7
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
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Délibérations (19)
Val dIze Engagement des Depenses Avant Vote Bp 2025
Val dIze — Arche de Nos Compagnons Paiement Facture Demande de Remboursement aux Proprietaires
Val dIze — Mediatheque - Mise en Vente D'une Publication - Fixation du Prix
Val dIze - Rapport Triennal Relatif A Lartificialisation des Sols - Adoption
Val dIze — Communaute Dagglomeration - Zone D'activite - Entretien - Convention
Val dIze Communaute Dagglomeration Service Commun Conseil en Energie Partage - Convention - Avenant
Val D' Ize — Communaute Dagglomeration Service Commun Conseil en Energie Partage Convention D'aide A la Gestion et au Reversement des Aides des Programmes Actee de la Fnccr
Val dIze — Acquisition Parcelle Ah612p
Val dIze — Chemin Rural la Plesse- Desaffectation - Cession - Echange sans Soulte
Val dIze — Voie Communale - le Bas Chemin- Declassement - Cession -
Val dIze — Voie Communale - la Haute Charbonnelais - Declassement - Cession -
Val dIze — Chemin Rural Lande de Vilpie- Desaffectation - Cession -
Val dIze — Chemin Rural la Basse Cette- Desaffectation - Cession -
Val dIze — Chemin Rural la Guedonniere- Desaffectation - Cession -
Val dIze — Region Bretagne Convention Relative A la Mise en Uvre D'une Gestion Groupee des Certificats Deconomie Denergie
Val dIze — Communaute Dagglomeration Certificats Deconomie Denergie Convention de Partenariat pour Leur Valorisation 2018-2024
Val dIze — Communaute Dagglomeration Certificats Deconomie Denergie Convention de Partenariat pour Leur Valorisation A Partir de la Fin 2024
Val dIze Convention Emplois Non Permanents
Val dIze — Complexe Sportif Plan de Financement Demandes de Subvention
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