29 janvier 2025
13
délibérations
7
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Transport & Mobilité
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Délibérations (13)
DL — 2025-007-DOB 2025 envoi complémentaire délibération conseil municipal du 29 janvier 2025 (transmis sur megalis le 03/02/2025)
DL — 2025-004 Autorisation de programme et crédits de paiement Hôtel de Ville et Boulevard Plazanet
DL — 2025-004 Autorisation de programme et crédits de paiement Hôtel de Ville et Boulevard Plazanet
DL — 2025-005 Autorisation de programme et crédits de paiement Résidence rue Jean-Marie Lacire
DL — 2025-006-Ouverture de crédits avant le vote du budget
Annexe DL — 2025-007 Rapport dOrientations Budgétaires 2025
Dl — 2025-007-Dob 2025
DL — 2025-002 Convention de mise à disposition d'un local Rue Saint-Michel au profit de lUCAJ ainsi que de l'association « Aquariophilie Club Janzéen »
DL — 2025-008 Approbation de la déclaration de projet de construction du nouveau centre hospitalier de la Roche aux Fées emportant mise en compatibilité du PLU
DL — 2025-001-Avis de la commune sur le Plan de Mobilité Simplifié de Roche aux Fées Communauté
DL — 2025-003 Modification des statuts du SIEFT suite au transfert de la compétence EAU
DL — 2025-009 Acquisition foncière 8 La Malvrais
DL2025 — 010 Tableau des effectifs
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