18 décembre 2024
19
délibérations
9
Finances & Budget
5
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
DL — 2024-105 Solidarité avec la population de Mayotte
DL — 2024-111 Décision modificative n°2 Budget Assainissement
DL — 2024-112 Décision modificative n°1 Budget Principal
DL — 2024-113 Décision modificative n°1 Budget lotissement les Forges
DL — 2024-114 Indemnité pour le gardiennage de l'église
DL — 2024-115 Tarifs assainissement 2025
DL — 2024-116 Tarifs municipaux 2025
DL — 2024-117 Demande de répartition du produit des amendes de police pour 2025
DL — 2024-121 Subvention exceptionnelle - UCAJ
DL — 2024-106 Commerces - Ouvertures dominicales 2025
DL — 2024-108 Charte d'utilisation des services de Megalis Bretagne 2025-2029
DL — 2024-109 Désignation dun-e représentant-e (élu-e) à la commission extra-communautaire
DL — 2024-119 Bilan du rapport triennal relatif à lartificialisation des sols
DL — 2024-123 Convention générale de mise à disposition partielle de services de la ville au profit de Roche aux fées Communautés
DL — 2024-107 Convention de mise à disposition d'un bureau au bénéfice de lAPASE
DL — 2024-118 Convention de servitudes ENEDIS
Dl — 2024-110 Rpqs 2023
DL — 2024-120 Identification de zones daccélération pour l'implantation dinstallations terrestres de production d'énergies renouvelables
DL — 2024-122 Tableau des effectifs
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