6 novembre 2024
10
délibérations
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
DL2024 — 100 Ajout aux tarifs 2024-2025 Locations des salles
DL2024 — 102 Subvention exceptionnelle USJ Football
DL2024 — 098 Effacement de dette Budget principal
DL2024 — 096 Rapport d'activité 2023 - SDE
DL2024 — 101 Modification des règlements intérieurs des équipements municipaux
DL2024 — 095 Rapport d'activité 2023 - CCAS
DL2024 — 103 Renouvellement de la convention de mise à disposition du four à pain pour l'association Mie de lYve
DL2024 — 104 Renouvellement de la convention de mise à disposition de parcelles à usage de jardins partagés au profit de l'association Les jardins du Champs du bois
DL2024 — 097 Renouvellement de la convention multi-services - FGDON 2025_2028
DL2024 — 099 Convention de mise à disposition doutils pédagogiques jeunesse de Roche aux fées Communauté
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