9 juillet 2024
12
délibérations
7
Finances & Budget
4
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
DL — 2024-053 Tarifs 2024-2025 - Locations des salles
DL — 2024-054 Tarifs 2024-2025 - Le Gentieg
DL — 2024-056 Tarifs 2024-2025 - Garderie et étude
DL — 2024-057 Restaurant scolaire
DL — 2024-058 Décision modificative n°1 Budget assainissement
DL — 2024-059 Tarifs 2024-2025 - Saison culturelle
DL — 2024-061 Subvention exceptionnelle : musique Sainte Cécile
DL — 2024-062 Création de postes contractuels et autorisation de recruter des agents non-permanents
DL — 2024-063 Instauration de lindemnité forfaitaire pour élections (IFCE)
DL — 2024-064 Modification du régime indemnitaire : versement du complément indemnitaire annuel (CIA)
DL — 2024-065 Tableau des effectifs
DL — 2024-052 Participation à une opération dautoconsommation collective
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