Conseil municipal du 2024-06-07
14
délibérations
8
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
D — 2024-33 Agence Nationale du SPort - Plan 5000 équipements - génération 2024
DL — 2024-047 Garantie emprunt Espacil habitat bis
DL — 2024-042 Subventions pédagogiques
DL — 2024-043 Participation des collèges pour les équipements sportifs
DL — 2024-044 Participation école Sacré coeur
DL — 2024-045 Effacements dettes en non-valeur
DL — 2024-046 Non-valeur redevance assainissement
DL — 2024-047 Garantie emprunt Espacil habitat
D — 2024-35 Etudes et mission de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la ZAC multisites / Avenant n°1
DL — 2024-041 Avant-Projet-Définitif Mairie
DL — 2024-049 Accord cadre audit énergétique
DL — 2024-050 Tableau des effectifs
DL — 2024-051 Autorisation de recruter un apprenti
DL — 2024-048 Portail familles API particulier
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