Conseil municipal du 2024-01-22

Janzé 22 janvier 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

8 délibérations - DL-2024-007 Convention servitudes Enedis - L'Aubinière (souterrain) - DL-2024-005 Dénomination de voirie - lotissement les Rôtis - DL-2024-004 Fonds de concours maison France services - DL-2024-002 Ouverture de crédits - DL-2024-001 Approbation statuts Roche aux Fées Communauté sport - DL-2024-006 Convention servitudes Enedis L'Aubinière (aérien) - DL-2024-005 - DL-2023-100B Commerces_ouvertures dominicales 2024

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024005

DL — 2024-005 Dénomination de voirie - lotissement les Rôtis

2024005

DL-2024-005

2024006

DL — 2024-006 Convention servitudes Enedis L'Aubinière (aérien)

2024007

DL — 2024-007 Convention servitudes Enedis - L'Aubinière (souterrain)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024002

DL — 2024-002 Ouverture de crédits

2024004

DL — 2024-004 Fonds de concours maison France services

🛡️ Sécurité 1 délibération
2023100

DL — 2023-100B Commerces_ouvertures dominicales 2024

⚽ Sport 1 délibération
2024001

DL — 2024-001 Approbation statuts Roche aux Fées Communauté sport

WEB megalis:2024:13265:2024-01-22
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