CM

18 décembre 2024

Janzé 19 délibérations

19

délibérations

8

Autres decisions

6

Finances & Budget

3

Environnement

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Délibérations (19)

Autres decisions 8 délibérations

DL — 2024-106 Commerces - Ouvertures dominicales 2025

DL — 2024-108 Charte d'utilisation des services de Megalis Bretagne 2025-2029

DL — 2024-109 Désignation dun-e représentant-e (élu-e) à la commission extra-communautaire

Dl — 2024-110 Rpqs 2023

DL — 2024-114 Indemnité pour le gardiennage de l'église

DL — 2024-118 Convention de servitudes ENEDIS

DL — 2024-119 Bilan du rapport triennal relatif à lartificialisation des sols

DL — 2024-123 Convention générale de mise à disposition partielle de services de la ville au profit de Roche aux fées Communautés

Finances & Budget 6 délibérations

DL — 2024-111 Décision modificative n°2 Budget Assainissement

DL — 2024-112 Décision modificative n°1 Budget Principal

DL — 2024-113 Décision modificative n°1 Budget lotissement les Forges

DL — 2024-115 Tarifs assainissement 2025

DL — 2024-116 Tarifs municipaux 2025

DL — 2024-121 Subvention exceptionnelle - UCAJ

Environnement 3 délibérations

DL — 2024-107 Convention de mise à disposition d'un bureau au bénéfice de lAPASE

DL — 2024-120 Identification de zones daccélération pour l'implantation dinstallations terrestres de production d'énergies renouvelables

DL — 2024-122 Tableau des effectifs

Social & Santé 1 délibération

DL — 2024-105 Solidarité avec la population de Mayotte

Sécurité 1 délibération

DL — 2024-117 Demande de répartition du produit des amendes de police pour 2025

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