Conseil municipal du 2024-11-06

Janzé 6 novembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

10 délibérations - DL2024-104 Renouvellement de la convention de mise à disposition de parcelles à usage de jardins partagés au profit de l - DL2024-103 Renouvellement de la convention de mise à disposition du four à pain pour lassociation Mie de lYve - DL2024-102 Subvention exceptionnelle USJ Football - DL2024-101 Modification des règlements intérieurs des équipements municipaux - DL2024-100 Ajout aux tarifs 2024-2025 Locations des salles - DL2024-099 Convention de mise à disposition doutils pédagogiques jeunesse de Roche aux fées Communauté - DL2024-098 Effacement de dette Budget principal - DL2024-097 Renouvellement de la convention multi-services - FGDON 2025_2028 - DL2024-096 Rapport d'activité 2023 - SDE - DL2024-095 Rapport d'activité 2023 - CCAS

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 3 délibérations
202496

DL2024 — 096 Rapport d'activité 2023 - SDE

2024101

DL2024 — 101 Modification des règlements intérieurs des équipements municipaux

2024497

DL2024 — 097 Renouvellement de la convention multi-services - FGDON 2025_2028

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024100

DL2024 — 100 Ajout aux tarifs 2024-2025 Locations des salles

2024498

DL2024 — 098 Effacement de dette Budget principal

❤️ Social & Santé 1 délibération
202495

DL2024 — 095 Rapport d'activité 2023 - CCAS

Sport 1 délibération
2024102

DL2024 — 102 Subvention exceptionnelle USJ Football

🤝 Vie associative 1 délibération
2024103

DL2024 — 103 Renouvellement de la convention de mise à disposition du four à pain pour lassociation Mie de lYve

🌱 Environnement 1 délibération
2024104

DL2024 — 104 Renouvellement de la convention de mise à disposition de parcelles à usage de jardins partagés au profit de lassociation Les jardins du Champs du bois

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024499

DL2024 — 099 Convention de mise à disposition doutils pédagogiques jeunesse de Roche aux fées Communauté

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