7 juin 2024
14
délibérations
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
DL — 2024-047 Garantie emprunt Espacil habitat bis
DL — 2024-042 Subventions pédagogiques
DL — 2024-045 Effacements dettes en non-valeur
DL — 2024-046 Non-valeur redevance assainissement
DL — 2024-047 Garantie emprunt Espacil habitat
DL — 2024-041 Avant-Projet-Définitif Mairie
DL — 2024-049 Accord cadre audit énergétique
DL — 2024-051 Autorisation de recruter un apprenti
Agence N'ationale du SPort — Plan 5000 équipements - génération 2024
DL — 2024-043 Participation des collèges pour les équipements sportifs
Etudes et mission de Maîtrise d'oeuvre dans le c'adre de la ZAC multisites / Avenant n°1
DL — 2024-044 Participation école Sacré coeur
DL — 2024-048 Portail familles API particulier
DL — 2024-050 Tableau des effectifs
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