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22 janvier 2024
Janzé
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délibérations
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Autres decisions
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Urbanisme & Travaux
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Sport
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Délibérations (8)
Autres decisions
5 délibérations
DL — 2023-100B Commerces_ouvertures dominicales 2024
DL — 2024-002 Ouverture de crédits
DL — 2024-004 Fonds de concours maison France services
Dl-2024-005
DL — 2024-006 Convention servitudes Enedis LAubinière (aérien)
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
DL — 2024-005 Dénomination de voirie - lotissement les Rôtis
DL — 2024-007 Convention servitudes Enedis - LAubinière (souterrain)
Sport
1 délibération
DL — 2024-001 Approbation statuts Roche aux Fées Communauté sport
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