Conseil municipal du 2024-07-10
Javené
10 juillet 2024
7 délibérations
7
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Environnement
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Activité sport santé - nouveaux tarifs
- Part. opérations d'autoconsommation collective Part'EnR35
- Dépôts déchets sur voie publique - contribution forfaitaire
- Zone artisanale - abrogation du cahier des charges
- Projet boulangerie - terrain Torel - programmiste
- Aménagement rue de la Tiolais
- Location du commerce de la boulangerie - bail, loyer
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
4601
Location du commerce de la boulangerie — bail, loyer
4702
Aménagement rue de la Tiolais
4803
Projet boulangerie — terrain Torel - programmiste
📄
Autres decisions
2 délibérations
4904
Zone artisanale — abrogation du cahier des charges
5106
Part. opérations d'autoconsommation collective Part'EnR35
🌱
Environnement
1 délibération
5005
Dépôts déchets sur voie publique — contribution forfaitaire
⚽
Sport
1 délibération
5207
Activité sport santé — nouveaux tarifs
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13266:2024-07-10
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