CM

30 mars 2026

Javené 16 délibérations

16

délibérations

7

Autres decisions

4

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (16)

Autres decisions 7 délibérations
3506

C'onstitution des commissions communales

3708

Délégués au SCoT

3809

Délégués au SMICTOM

4011

Représentant au SDE35

4112

Représentants commission suivi de site CHIMIREC et SOLEVAL

4314

Représentante commission de contrôle liste électorale

4516

Représentante au COS Breizh

Finances & Budget 4 délibérations
3001

CFU 2025 budget principal

3102

CFU 2025 budget lotissement T de T

3203

Affectation résultat de fonctionnement définitif 2025 - budget principal

3304

Report résultats définitifs 2025 — budget annexe lotissement Les Terrasses de La Tiolais

Urbanisme & Travaux 1 délibération
3405

Mise en vente logements ESPACIL HABITAT avis

Social & Santé 1 délibération
3607

Représentants au CCAS

Sécurité 1 délibération
3910

C'orrespondant incendie et secours

Éducation 1 délibération
4213

Représentante à l'école privée de Javené

Événementiel & Tourisme 1 délibération
4415

Représentantes au comité des fêtes

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