13 mars 2025
20
délibérations
9
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Annule et remplace : taux des impôts locaux 2025 (2025.03.13.14)
Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Budget principal Commune
Taux des impôts locaux 2025
Demande de subvention Amicale des S'apeurs Pompiers de J'osselin pour la s'ection de J'eunes S'apeurs Pompiers
Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - Dossier immeuble 16 rue Beaumanoir
Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 5 place Saint Martin
Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 5-7 Chemin des Cruyères
Convention d'éfinissant les conventions financières de l'exécution de l'enquête publique c'onjointe
Ré — informatisation de la médiathèque : demande de subvention au titre de la DGD Bibliothèque
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du précédent procès verbal
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG56
Dénomination de la voie du Pôle dEchange Multimodal
Rénovation éclairage public — Programme luminaires sur poteau béton dans le cadre du fonds vert - conventions avec Morbihan Energie
Convention de mise à disposition de service entre la Commune et le CCAS
Election d'un président de séance pour les Comptes Financiers Uniques 2024
Modification du Régime indemnitaire RIFSEEP
Mégalis Bretagne — Charte d'utilisation des services numériques 2025-2029
Police pluri — communale - Convention de création et de mutualisation (extension à une nouvelle commune)
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