Conseil municipal du 2026-03-05

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 30 rue Glatinier

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 1 place Saint-Martin

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 6 rue de la Carrière

Conditions de prise en charge des frais d'hébergement et de déplacement

Amortissement des subventions attribuées pour les études de diagnostic préalables à la restauration du patrimoine immobilier privé

Subvention 2026 à l'association Sobu Kan Aîki Josselin

Subvention 2026 à l'association Cinéma Le Beaumanoir

Subvention 2026 à l'association APEL Ecole ND du Roncier

Subvention 2026 à l'association La Josselinaise des Femmes

Subvention 2026 à l'association Joyeux Joggeurs Josselinais

Subvention 2026 à l'association Souvenir Français Comité du Pays de Josselin

Subvention 2026 au Club Sportif Josselinais : football

Subvention 2026 au Comité des Festivités de Josselin

Taux des impôts locaux 2026 : Majoration spéciale de la Taxe d'habitation

Acquisition des parcelles cadastrées AB47-48-49

Annule et remplace pour erreur matérielle : Acquisition de la parcelle cadastrée AH 523 - La pature des Rochers (2026.03.05-10)

Acquisition de la parcelle cadastrée AH 523 - La pature des Rochers

Restauration de la maison du Papegault — Mission de maitrise d'oeuvre

Rénovation/extension du complexe sportif - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre

Rénovation/Extension du complexe sportif - Validation du l'APD et lancement de la consultation d'entreprises

Désignation d'un secrétaire de séance

Compte — rendu des décisions prises par le Maire

Approbation du précédent procès verbal du Conseil Municipal du 19 février 2026

Election d'un président de séance pour les Comptes Financiers Uniques 2025

Echange de parcelles — Chemin de la Noë Sèche

Servitude de passage de canalisation d'eaux pluviales de la parcelle cadastrée AB353