5 mars 2026

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 30 rue Glatinier

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 1 place Saint-Martin

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 6 rue de la Carrière

C'onditions de prise en charge des frais dhébergement et de déplacement

Amortissement des subventions attribuées pour les études de diagnostic préalables à la restauration du patrimoine immobilier privé

Subvention 2026 à l'association S'obu Kan Aîki J'osselin

Subvention 2026 à l'association C'inéma Le Beaumanoir

Subvention 2026 à l'association APEL Ecole ND du Roncier

Subvention 2026 à l'association La J'osselinaise des Femmes

Subvention 2026 à l'association J'oyeux J'oggeurs J'osselinais

Subvention 2026 à l'association S'ouvenir Français Comité du Pays de J'osselin

Subvention 2026 au Club Sportif J'osselinais : football

Subvention 2026 au Comité des Festivités de J'osselin

Taux des impôts locaux 2026 : Majoration spéciale de la Taxe dhabitation

Acquisition des parcelles cadastrées AB47-48-49

Annule et remplace pour erreur matérielle : Acquisition de la parcelle cadastrée AH 523 - La pature des Rochers (2026.03.05-10)

Acquisition de la parcelle cadastrée AH 523 - La pature des Rochers

Restauration de la maison du Papegault — Mission de maitrise doeuvre

Rénovation/extension du complexe sportif - Avenant au marché de maîtrise doeuvre

Rénovation/Extension du complexe sportif - Validation du lAPD et lancement de la consultation dentreprises

Désignation d'un secrétaire de séance

Compte — rendu des décisions prises par le Maire

Approbation du précédent procès verbal du Conseil Municipal du 19 février 2026

Election d'un président de séance pour les Comptes Financiers Uniques 2025

Echange de parcelles — Chemin de la Noë Sèche

Servitude de passage de canalisation deaux pluviales de la parcelle cadastrée AB353