Conseil municipal du 2024-12-06

Josselin 6 décembre 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

14

Finances & Budget

6

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Rapport d'activité 2023 SPL Morbihan Terradata - Morbihan Energies - Rapport d'activités 2023 - Convention de mise à disposition d'un agent de police municipale entre les communes de Ploërmel et Josselin - Avenant - Convention de coopération "Public Public"entre la commune de Josselin, le CCAS de Josselin et Morbihan Habitat - Aménagement du pôle d'échange multimodal - Avenant à la convention de financement de la Région Bretagne - Contrat de balayage voirie 2025-2028 - Consultation d'entreprises et autorisation de signature du marché - Convention de mise à disposition individuelle d'un agent de Ploërmel Communauté auprès de la commune de Josselin (pour p - Synthèse Rapport Social Unique : bilan collectivité 2023 - Protection sociale - Convention de participation au risque santé - Versement de l'aide au retrait de nid de frelons asiatiques - Subvention aux sorties annuelles des écoles 2025 - Participation aux frais de cantine des écoles privées 2025 - Subventions aux associations exercice 2025 - Subvention 2025 à l'association "Souvenir français comité du pays de Josselin" - Subvention 2025 à l'association "Joyeux Joggeurs Josselinais" - Subvention 2025 à l'association "La Josselinaise des Femmes" - Subvention 2025 à l'association "Apel Ecole Notre Dame du Roncier" - Subvention 2025 à l'association "Cinéma Le Beaumanoir" - Subvention 2025 à l'association "Sobu Kan Aïki Josselin" - Tarifs 2025

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
2024120605

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé : dossier immeuble 24 rue Ste Croix

2024120606

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 2A ruelle du Rouzic

2024120610

Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

2024120611

Tarifs 2025

2024120612

Subvention 2025 à l'association "Sobu Kan Aïki Josselin"

2024120613

Subvention 2025 à l'association "Cinéma Le Beaumanoir"

2024120614

Subvention 2025 à l'association "Apel Ecole Notre Dame du Roncier"

2024120615

Subvention 2025 à l'association "La Josselinaise des Femmes"

2024120616

Subvention 2025 à l'association "Joyeux Joggeurs Josselinais"

2024120617

Subvention 2025 à l'association "Souvenir français comité du pays de Josselin"

2024120618

Subventions aux associations exercice 2025

2024120619

Participation aux frais de cantine des écoles privées 2025

2024120620

Subvention aux sorties annuelles des écoles 2025

2024120622

Versement de l'aide au retrait de nid de frelons asiatiques

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024120601

Désignation d'un secrétaire de séance

2024120602

Approbation du précédent PV

2024120603

CR décisions du Maire

2024120625

Convention de mise à disposition individuelle d'un agent de Ploërmel Communauté auprès de la commune de Josselin (pour prise de vue aérienne avec un drone)

2024120630

Morbihan Energies — Rapport d'activités 2023

2024120631

Rapport d'activité 2023 SPL Morbihan Terradata

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024120621

Convention d'utilisation des équipements sportifs par les collèges et lycée pour l'année scolaire 2024-2025

2024120626

Contrat de balayage voirie 2025 — 2028 - Consultation d'entreprises et autorisation de signature du marché

2024120627

Aménagement du pôle d'échange multimodal - Avenant à la convention de financement de la Région Bretagne

2024120628

Convention de coopération "Public Public"entre la commune de Josselin, le CCAS de Josselin et Morbihan Habitat

2024120629

Convention de mise à disposition d'un agent de police municipale entre les communes de Ploërmel et Josselin - Avenant

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024120623

Protection sociale — Convention de participation au risque santé

2024120624

Synthèse Rapport Social Unique : bilan collectivité 2023

🌱 Environnement 1 délibération
2024120604

Assainissement — Approbation du projet de révision n°1 du plan de zonage d'assanissement des eaux uséees

WEB megalis:2024:20549:2024-12-06
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