Conseil municipal du 2024-09-26
24
délibérations
13
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (24)
Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier - dossier immeuble 6 rue Glatinier
Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 3 chemin des cruyères
Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier - 26 rue des trente
Acquisition foncière et immobilière auprès du centre hospitalier de Josselin
Contrat de prêt à usage entre le centre hospitalier de Josselin et la Commune
Garanties d'emprunt à la SA D'HLM AIGUILLON construction pour l'opération "Chenil - le clos de la venerie - rue St Nicolas "
Subvention à l'académie de musique et d'arts sacrés
Versement de l'aide pour le retrait de nids de frelons asiatiques
Aménagement PEM et rue Saint — Jacques Nord : Demande de subvention au titre du PST 2024
Requalification aire camping — cars attribution fonds concours par Ploërmel Communauté
Cheminements doux Pont Mareuc — Belle Alouette - Plan de financement ajusté et demande de subvention
Remboursement de frais d'acquisition de talkies walkies
Extension — Rénovation du Complexe sportif - plan de financement et demande de subvention
Assainissement — Approbation du projet de révision n°1 du plan de zonage d'assainissement des eaux usées - Commune de Josselin
Linéaire de voirie communale
Cession parcelle AD323 située 4 et 6 rue Saint-Nicolas
Convention partenariale relative au recouvrement des produits locaux
Convention avec le château de Josselin et Josselin Up pour l'organisation du marché de Noël
Aménagement PEM et rue St Jacques Nord — Avenant n°1 au marché de travaux Lot 1
Annexe — Requalification de l'aire pour camping cars - Attribution d'un fonds de concours par Ploërmel Communauté
Extension — Rénovation du Complexe sportif : désignation du lauréat Maîtrise d'oeuvre
Convention avec Ploërmel Communauté de fonctionnement et de financement relative à l'entretien à la gestion des équipements et services
Approbation du pv
CR des décisions prises par le Maire
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