Conseil municipal du 2024-09-26

Josselin 26 septembre 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

13

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Acquisition foncière et immobilière auprès du centre hospitalier de Josselin - Annexe - Requalification de l'aire pour camping cars - Attribution d'un fonds de concours par Ploërmel Communauté - Assainissement - Approbation du projet de révision n°1 du plan de zonage d'assainissement des eaux usées - Commune de Jo - Cheminements doux Pont Mareuc - Belle Alouette - Plan de financement ajusté et demande de subvention - Requalification aire camping-cars attribution fonds concours par Ploërmel Communauté - Convention avec le château de Josselin et Josselin Up pour l'organisation du marché de Noël - Convention avec Ploërmel Communauté de fonctionnement et de financement relative à l'entretien à la gestion des équipeme - Extension-Rénovation du Complexe sportif : désignation du lauréat Maîtrise d'oeuvre - Extension-Rénovation du Complexe sportif - plan de financement et demande de subvention - Remboursement de frais d'acquisition de talkies walkies - Aménagement PEM et rue Saint-Jacques Nord : Demande de subvention au titre du PST 2024 - Aménagement PEM et rue St Jacques Nord - Avenant n°1 au marché de travaux Lot 1 - Convention partenariale relative au recouvrement des produits locaux - Versement de l'aide pour le retrait de nids de frelons asiatiques - Subvention à l'académie de musique et d'arts sacrés - Garanties d'emprunt à la SA D'HLM AIGUILLON construction pour l'opération "Chenil - le clos de la venerie - rue St Nicol - Contrat de prêt à usage entre le centre hospitalier de Josselin et la Commune - Cession parcelle AD323 située 4 et 6 rue Saint-Nicolas - Linéaire de voirie communale - Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier - 26 rue des trente

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2024092605

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier - dossier immeuble 6 rue Glatinier

2024092606

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 3 chemin des cruyères

2024092607

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier - 26 rue des trente

2024092610

Acquisition foncière et immobilière auprès du centre hospitalier de Josselin

2024092611

Contrat de prêt à usage entre le centre hospitalier de Josselin et la Commune

2024092612

Garanties d'emprunt à la SA D'HLM AIGUILLON construction pour l'opération "Chenil - le clos de la venerie - rue St Nicolas "

2024092613

Subvention à l'académie de musique et d'arts sacrés

2024092614

Versement de l'aide pour le retrait de nids de frelons asiatiques

2024092618

Aménagement PEM et rue Saint — Jacques Nord : Demande de subvention au titre du PST 2024

2024092619

Requalification aire camping — cars attribution fonds concours par Ploërmel Communauté

2024092620

Cheminements doux Pont Mareuc — Belle Alouette - Plan de financement ajusté et demande de subvention

2024092621

Remboursement de frais d'acquisition de talkies walkies

2024092622

Extension — Rénovation du Complexe sportif - plan de financement et demande de subvention

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2024092604

Assainissement — Approbation du projet de révision n°1 du plan de zonage d'assainissement des eaux usées - Commune de Josselin

2024092608

Linéaire de voirie communale

2024092609

Cession parcelle AD323 située 4 et 6 rue Saint-Nicolas

2024092615

Convention partenariale relative au recouvrement des produits locaux

2024092616

Convention avec le château de Josselin et Josselin Up pour l'organisation du marché de Noël

2024092617

Aménagement PEM et rue St Jacques Nord — Avenant n°1 au marché de travaux Lot 1

2024092619

Annexe — Requalification de l'aire pour camping cars - Attribution d'un fonds de concours par Ploërmel Communauté

2024092623

Extension — Rénovation du Complexe sportif : désignation du lauréat Maîtrise d'oeuvre

2024092624

Convention avec Ploërmel Communauté de fonctionnement et de financement relative à l'entretien à la gestion des équipements et services

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024092602

Approbation du pv

2024092603

CR des décisions prises par le Maire

WEB megalis:2024:20549:2024-09-26
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