CM

26 septembre 2024

Josselin 24 délibérations

24

délibérations

13

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (24)

Finances & Budget 13 délibérations

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier - dossier immeuble 6 rue Glatinier

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 3 chemin des cruyères

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier - 26 rue des trente

Acquisition foncière et immobilière auprès du centre hospitalier de Josselin

Contrat de prêt à usage entre le centre hospitalier de Josselin et la Commune

Garanties demprunt à la SA DHLM AIGUILLON construction pour l'opération "Chenil - le clos de la venerie - rue St Nicolas "

Subvention à lacadémie de musique et darts sacrés

Versement de laide pour le retrait de nids de frelons asiatiques

Aménagement PEM et rue Saint — Jacques Nord : Demande de subvention au titre du PST 2024

Requalification aire camping — cars attribution fonds concours par Ploërmel Communauté

Cheminements doux Pont Mareuc — Belle Alouette - Plan de financement ajusté et d'emande de subvention

Remboursement de frais d'acquisition de talkies walkies

Extension — Rénovation du Complexe sportif - plan de financement et demande de subvention

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Assainissement — Approbation du projet de révision n°1 du plan de zonage d'assainissement des eaux usées - Commune de Josselin

Linéaire de voirie communale

Cession parcelle AD323 s'ituée 4 et 6 rue Saint-N'icolas

Convention partenariale relative au recouvrement des produits locaux

Convention avec le château de J'osselin et J'osselin Up pour l'organisation du marché de N'oël

Aménagement PEM et rue St Jacques Nord — Avenant n°1 au marché de travaux Lot 1

Annexe — Requalification de laire pour camping cars - Attribution d'un fonds de concours par Ploërmel Communauté

Extension — Rénovation du Complexe sportif : désignation du lauréat Maîtrise doeuvre

Convention avec Ploërmel Communauté de fonctionnement et de financement relative à l'entretien à la gestion des équipements et services

Autres decisions 2 délibérations

Approbation du pv

CR des décisions prises par le Maire

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