Conseil municipal du 2024-02-08

Bilan des cessions et acquisitions foncières 2023

Modification prix de vente immeuble 66 rue Glatinier

Garanties d'emprunt à la SA D'HLM Aiguillon Construction pour l'opération "Cimetière 2 - Rue Saint Nicolas"

Création d'une opération d'assujettissement à la TVA pour la cession de terrains assujettie à la TVA

Remboursement d'une subvention FNADT perçue

Annule et remplace pour erreur matérielle : Demande de subvention au titre de la DETR 2024 (2024.02.08.13)

Demande de subvention au titre de la DETR 2024

Demande de subvention au titre de la DSIL 2024

Indemnité FDGDON 2024 LUTTE CONTRE LES RAGONDINS ET NUISIBLES

Avis du CST

Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat

Révision des loyers de la MPS

Acquisition de mobilier pour la salle du Conseil Municipal

Vidéoprotection pôle d'échange multimodal : demande de subvention FIPDR 2024

PLU — débat sur le projet d'aménagement et de développement durables

Etude de révision du PLU : avenant n°3

Annexe — convention de servitude avec Enedis

Convention de servitudes Enedis ruelle des Lauriers

Classement dans le domaine public de parcelles ruelle du Tertre

Convention d'entraînement au bâton de défense

Dénonciation des conventions passées avec Morbihan Energies pour l'enfouissement des réseaux chemin de la Minoterie

Dénonciation de la convention passée avec Orange pour la mise en souterrain des réseaux de communication électronique Chemin de la Minoterie

Convention avec Ploërmel Communauté pour la gestion et l'entretien des espaces verts d'une partie du PA de la Belle Alouette

Annule et remplace pour erreur matérielle : Restructuration et extension du complexe sportif : Validation du projet, lancement de la procédure de concours restreint, désignation des membres du jury, d

Restructuration et extension du complexe sportif : validation du projet, lancement de la procédure de concours restreint, désignation des membres du jury, détermination des primes allouées aux candida

Désignation d'un secrétaire de séance

Approbation du précédent procès verbal

Compte rendu des décisions prises par le maire

Couleurs de Bretagne — Edition 2024

Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité

Festival du cinéma Jeune public cinéfilous 2024