6 décembre 2024

Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

Tarifs 2025

Subvention 2025 à l'association "S'obu Kan Aïki J'osselin"

Subvention 2025 à l'association "Apel Ecole N'otre D'ame du Roncier"

Subvention 2025 à l'association "La J'osselinaise des Femmes"

Subvention 2025 à l'association "J'oyeux J'oggeurs J'osselinais"

Subvention 2025 à l'association "S'ouvenir français comité du pays de J'osselin"

Subventions aux associations exercice 2025

Subvention aux s'orties annuelles des écoles 2025

Désignation d'un secrétaire de séance

Approbation du précédent PV

CR décisions du Maire

Versement de laide au retrait de nid de frelons asiatiques

Convention de mise à disposition individuelle d'un agent de Ploërmel Communauté auprès de la commune de Josselin (pour prise de vue aérienne avec un drone)

Morbihan Energies — Rapport d'activités 2023

Rapport d'activité 2023 SPL Morbihan Terradata

Assainissement — Approbation du projet de révision n°1 du plan de zonage dassanissement des eaux uséees

Subvention 2025 à l'association "C'inéma Le Beaumanoir"

Contrat de balayage voirie 2025 — 2028 - Consultation dentreprises et autorisation de signature du marché

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé : dossier immeuble 24 rue Ste Croix

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 2A ruelle du Rouzic

Aménagement du pôle déchange multimodal — Avenant à la convention de financement de la Région Bretagne

Protection sociale — Convention de participation au risque santé

Synthèse Rapport Social Unique : bilan collectivité 2023

Convention de c'oopération "Public Public"entre la commune de J'osselin, le CCAS de J'osselin et Morbihan Habitat

Participation aux frais de cantine des écoles privées 2025

Convention d'utilisation des équipements sportifs par les collèges et lycée pour l'année scolaire 2024-2025

Convention de mise à disposition d'un agent de police municipale entre les communes de Ploërmel et Josselin - Avenant