Conseil municipal du 2024-12-06
28
délibérations
9
Finances & Budget
7
Autres decisions
3
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (28)
Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025
Tarifs 2025
Subvention 2025 à l'association "Sobu Kan Aïki Josselin"
Subvention 2025 à l'association "Apel Ecole Notre Dame du Roncier"
Subvention 2025 à l'association "La Josselinaise des Femmes"
Subvention 2025 à l'association "Joyeux Joggeurs Josselinais"
Subvention 2025 à l'association "Souvenir français comité du pays de Josselin"
Subventions aux associations exercice 2025
Subvention aux sorties annuelles des écoles 2025
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du précédent PV
CR décisions du Maire
Versement de l'aide au retrait de nid de frelons asiatiques
Convention de mise à disposition individuelle d'un agent de Ploërmel Communauté auprès de la commune de Josselin (pour prise de vue aérienne avec un drone)
Morbihan Energies — Rapport d'activités 2023
Rapport d'activité 2023 SPL Morbihan Terradata
Assainissement — Approbation du projet de révision n°1 du plan de zonage d'assanissement des eaux uséees
Subvention 2025 à l'association "Cinéma Le Beaumanoir"
Contrat de balayage voirie 2025 — 2028 - Consultation d'entreprises et autorisation de signature du marché
Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé : dossier immeuble 24 rue Ste Croix
Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 2A ruelle du Rouzic
Aménagement du pôle d'échange multimodal - Avenant à la convention de financement de la Région Bretagne
Protection sociale — Convention de participation au risque santé
Synthèse Rapport Social Unique : bilan collectivité 2023
Convention de coopération "Public Public"entre la commune de Josselin, le CCAS de Josselin et Morbihan Habitat
Participation aux frais de cantine des écoles privées 2025
Convention d'utilisation des équipements sportifs par les collèges et lycée pour l'année scolaire 2024-2025
Convention de mise à disposition d'un agent de police municipale entre les communes de Ploërmel et Josselin - Avenant
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