CM

26 septembre 2024

Josselin 24 délibérations

24

délibérations

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Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

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Finances & Budget

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Délibérations (24)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier - dossier immeuble 6 rue Glatinier

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 3 chemin des cruyères

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier - 26 rue des trente

Linéaire de voirie communale

Cession parcelle AD323 s'ituée 4 et 6 rue Saint-N'icolas

Acquisition foncière et immobilière auprès du centre hospitalier de Josselin

Garanties demprunt à la SA DHLM AIGUILLON construction pour l'opération "Chenil - le clos de la venerie - rue St Nicolas "

Aménagement PEM et rue St Jacques Nord — Avenant n°1 au marché de travaux Lot 1

Aménagement PEM et rue Saint — Jacques Nord : Demande de subvention au titre du PST 2024

Remboursement de frais d'acquisition de talkies walkies

Autres decisions 5 délibérations

Approbation du pv

CR des décisions prises par le Maire

Contrat de prêt à usage entre le centre hospitalier de Josselin et la Commune

Versement de laide pour le retrait de nids de frelons asiatiques

Convention partenariale relative au recouvrement des produits locaux

Finances & Budget 3 délibérations

Subvention à lacadémie de musique et darts sacrés

Cheminements doux Pont Mareuc — Belle Alouette - Plan de financement ajusté et d'emande de subvention

Convention avec Ploërmel Communauté de fonctionnement et de financement relative à l'entretien à la gestion des équipements et services

Environnement 2 délibérations

Assainissement — Approbation du projet de révision n°1 du plan de zonage d'assainissement des eaux usées - Commune de Josselin

Convention avec le château de J'osselin et J'osselin Up pour l'organisation du marché de N'oël

Vie associative 2 délibérations

Annexe — Requalification de laire pour camping cars - Attribution d'un fonds de concours par Ploërmel Communauté

Requalification aire camping — cars attribution fonds concours par Ploërmel Communauté

Sport 2 délibérations

Extension — Rénovation du Complexe sportif - plan de financement et demande de subvention

Extension — Rénovation du Complexe sportif : désignation du lauréat Maîtrise doeuvre

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