CM

8 février 2024

Josselin 31 délibérations

31

délibérations

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Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Délibérations (31)

Autres decisions 11 délibérations

Désignation d'un secrétaire de séance

Approbation du précédent procès verbal

Compte rendu des décisions prises par le maire

Annexe — convention de servitude avec Enedis

Convention de servitudes Enedis ruelle des Lauriers

Indemnité FDGDON 2024 LUTTE CONTRE LES RAGONDINS ET NUISIBLES

Avis du CST

Prime exceptionnelle du pouvoir dachat

Convention d'entraînement au bâton de défense

Révision des loyers de la MPS

C'ouleurs de Bretagne — Edition 2024

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Etude de révision du PLU : avenant n°3

Bilan des cessions et acquisitions foncières 2023

Modification prix de vente immeuble 66 rue Glatinier

Classement dans le domaine public de parcelles ruelle du Tertre

Création d'une opération dassujettissement à la TVA pour la cession de terrains assujettie à la TVA

Acquisition de mobilier pour la salle du Conseil Municipal

Finances & Budget 5 délibérations

Remboursement d'une subvention FNADT perçue

Annule et remplace pour erreur matérielle : Demande de subvention au titre de la DETR 2024 (2024.02.08.13)

Demande de subvention au titre de la D'ETR 2024

Demande de subvention au titre de la DSIL 2024

Vidéoprotection pôle déchange multimodal : demande de subvention FIPDR 2024

Environnement 3 délibérations

PLU — débat sur le projet d'aménagement et de développement durables

Dénonciation des conventions passées avec Morbihan Energies pour lenfouissement des réseaux chemin de la Minoterie

Dénonciation de la convention passée avec Orange pour la mise en souterrain des réseaux de communication électronique Chemin de la Minoterie

Parcs & Espaces verts 2 délibérations

Garanties demprunt à la SA DHLM Aiguillon Construction pour l'opération "Cimetière 2 - Rue Saint Nicolas"

Convention avec Ploërmel Communauté pour la gestion et l'entretien des espaces verts d'une partie du PA de la Belle Alouette

Sport 2 délibérations

Annule et remplace pour erreur matérielle : Restructuration et extension du complexe sportif : Validation du projet, lancement de la procédure de concours restreint, désignation des membres du jury, d

Restructuration et extension du complexe sportif : validation du projet, lancement de la procédure de concours restreint, désignation des membres du jury, détermination des primes allouées aux candida

Ressources humaines 1 délibération

Recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité

Culture & Patrimoine 1 délibération

Festival du cinéma Jeune public cinéfilous 2024

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