8 février 2024
31
délibérations
12
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Josselin — 9 €/moisDélibérations (31)
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du précédent procès verbal
Compte rendu d'es décisions prises par le maire
Annexe — convention de servitude avec Enedis
Convention de servitudes Enedis ruelle des Lauriers
Indemnité FDGDON 2024 LUTTE CONTRE LES RAGONDINS ET NUISIBLES
Avis du CST
Prime exceptionnelle du pouvoir dachat
Convention d'entraînement au bâton de défense
Révision des loyers de la MPS
C'ouleurs de Bretagne — Edition 2024
Convention avec Ploërmel C'ommunauté pour la gestion et l'entretien d'es espaces verts d'une partie du PA de la Belle Alouette
Etude de révision du PLU : avenant n°3
Bilan des cessions et acquisitions foncières 2023
Modification prix de vente immeuble 66 rue Glatinier
Garanties demprunt à la SA DHLM Aiguillon Construction pour lopération "Cimetière 2 - Rue Saint Nicolas"
Création d'une opération dassujettissement à la TVA pour la cession de terrains assujettie à la TVA
Acquisition de mobilier pour la salle du Conseil Municipal
Remboursement d'une subvention FNADT perçue
Annule et remplace pour erreur matérielle : Demande de subvention au titre de la DETR 2024 (2024.02.08.13)
D'emande de subvention au titre de la D'ETR 2024
D'emande de subvention au titre de la DSIL 2024
Vidéoprotection pôle déchange multimodal : demande de subvention FIPDR 2024
PLU — débat sur le projet d'aménagement et de développement durables
Classement dans le domaine public de parcelles ruelle du Tertre
Dénonciation des conventions passées avec Morbihan Energies pour lenfouissement des réseaux chemin de la Minoterie
Dénonciation de la convention passée avec Orange pour la mise en souterrain des réseaux de communication électronique Chemin de la Minoterie
Annule et remplace pour erreur matérielle : Restructuration et extension du complexe sportif : Validation du projet, lancement de la procédure de concours restreint, désignation des membres du jury, d
Restructuration et extension du complexe sportif : validation du projet, lancement de la procédure de concours restreint, désignation des membres du jury, détermination des primes allouées aux candida
Recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité
Festival du cinéma Jeune public cinéfilous 2024
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