CM

5 mars 2026

Jugon-les-Lacs 34 délibérations

34

délibérations

27

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (34)

Finances & Budget 27 délibérations
2026

Approbation CFU 2025 budget annexe lotissement Courtils annule et remplace DE_2026_019 pour erreur matérielle

2026

Approbation CFU 2025 budget annexe supérette annule et remplace DE_2026_018 pour erreur matérielle

2026

Approbation CFU 2025 budget annexe lotissement clé des champs annule et remplace DE_2026_017 pour erreur matérielle

2026

Approbation CFU 2025 budget annexe gestion aire de camping cars annule et remplace DE_2026_016 pour erreur matérielle

2026

Approbation CFU 2025 budget principal annule et remplace DE_2026_015 pour erreur matérielle

2026

Délibération 2026 — 036 Travaux sur les stades de foot - devis des sociétés Arvert et Launay

2026

Délibération 2026 — 035 Acquisition d'un camion ampliroll pour les services techniques

2026

Délibération 2026 — 034 Programme éclairage public 2026 Devis du SDE

2026

Délibération 2026 — 033 Programme éclairage public 2026 - Devis du SDE

2026

Délibération 2026 — 032 Programme éclairage public 2026 - Devis du SDE

2026

Délibération 2026 — 031 Programme éclairage public 2026 - Devis SDE Parking du Lac

2026

Délibération 2026 — 030 Programme éclairage public 2026 - devis du SDE La Marette

2026

Délibération 2026 — 029 Ouverture d'une ligne de trésorerie

2026

Délibération 2026 — 028 Vote des taux de fiscalité

2026

Délibération 2026 — 027 Budget primitif 2026 du budget annexe lotissement Les Courtils

2026

Délibération 2026 — 026 Budget primitif 2026 du budget annexe supérette et station-service

2026

Délibération 2026 — 025 Budget primitif 2026 du budget annexe lotissement la clé des champs

2026

Délibération 2026 — 024 Budget primitif 2026 du budget annexe gestion aire de camping-car

2026

Délibération 2026 — 023 Budget primitif 2026 du budget général de la commune

2026

Délibération 2026 — 022 Affectation des résultats 2025 du budget annexe supérette et station-service

2026

Délibération 2026 — 021 Affectation des résultats 2025 du budget annexe aire de camping-car

2026

Délibération 2026 — 020 Affectation des résultats 2025 du budget général

2026

Délibération 2026 — 019 CFU 2025 du budget annexe lotissement Les Courtils

2026

Délibération 2026 — 018 CFU 2025 du budget annexe supérette et station de carburant

2026

Délibération 2026 — 017 CFU 2025 du budget annexe lotissement la clé des champs

2026

Délibération 2026 — 016 CFU 2025 du budget annexe gestion aire de camping-car

2026

Délibération 2026 — 015 Compte Financier Unique 2025 du budget général

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

Délibération 2026 — 042 Cession d'une partie de la voie communale n°68 "Sur les Vaux"

2026

Délibération 2026 — 041 Désaffectation et déclassement d'une partie de la voie communale n°68 "Sur les Vaux"

2026

Délibération 2026 — 039 Convention de groupement de commande avec lEPF - démolition de lîlot de la gendarmerie

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Délibération 2026 — 040 Attribution des marchés de travaux pour l'église de Jugon-les-Lacs

Ressources humaines 1 délibération
2026

Délibération 2026 — 038 Convention de mise à disposition d'un agent dans le cadre du programme Petites Villes de Demain

Social & Santé 1 délibération
2026

Délibération 2026 — 037 Participation au Fonds d'aide aux Jeunes (FAJ)

Autres decisions 1 délibération
2026

Délibération 2026 — 014 Approbation du PV du 22/01/2026

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