5 mars 2026
34
délibérations
27
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Approbation CFU 2025 budget annexe lotissement Courtils annule et remplace DE_2026_019 pour erreur matérielle
Approbation CFU 2025 budget annexe supérette annule et remplace DE_2026_018 pour erreur matérielle
Approbation CFU 2025 budget annexe lotissement clé des champs annule et remplace DE_2026_017 pour erreur matérielle
Approbation CFU 2025 budget annexe gestion aire de camping cars annule et remplace DE_2026_016 pour erreur matérielle
Approbation CFU 2025 budget principal annule et remplace DE_2026_015 pour erreur matérielle
Délibération 2026 — 036 Travaux sur les stades de foot - devis des sociétés Arvert et Launay
Délibération 2026 — 035 Acquisition d'un camion ampliroll pour les services techniques
Délibération 2026 — 034 Programme éclairage public 2026 Devis du SDE
Délibération 2026 — 033 Programme éclairage public 2026 - Devis du SDE
Délibération 2026 — 032 Programme éclairage public 2026 - Devis du SDE
Délibération 2026 — 031 Programme éclairage public 2026 - Devis SDE Parking du Lac
Délibération 2026 — 030 Programme éclairage public 2026 - devis du SDE La Marette
Délibération 2026 — 029 Ouverture d'une ligne de trésorerie
Délibération 2026 — 028 Vote des taux de fiscalité
Délibération 2026 — 027 Budget primitif 2026 du budget annexe lotissement Les Courtils
Délibération 2026 — 026 Budget primitif 2026 du budget annexe supérette et station-service
Délibération 2026 — 025 Budget primitif 2026 du budget annexe lotissement la clé des champs
Délibération 2026 — 024 Budget primitif 2026 du budget annexe gestion aire de camping-car
Délibération 2026 — 023 Budget primitif 2026 du budget général de la commune
Délibération 2026 — 022 Affectation des résultats 2025 du budget annexe supérette et station-service
Délibération 2026 — 021 Affectation des résultats 2025 du budget annexe aire de camping-car
Délibération 2026 — 020 Affectation des résultats 2025 du budget général
Délibération 2026 — 019 CFU 2025 du budget annexe lotissement Les Courtils
Délibération 2026 — 018 CFU 2025 du budget annexe supérette et station de carburant
Délibération 2026 — 017 CFU 2025 du budget annexe lotissement la clé des champs
Délibération 2026 — 016 CFU 2025 du budget annexe gestion aire de camping-car
Délibération 2026 — 015 Compte Financier Unique 2025 du budget général
Délibération 2026 — 042 Cession d'une partie de la voie communale n°68 "Sur les Vaux"
Délibération 2026 — 041 Désaffectation et déclassement d'une partie de la voie communale n°68 "Sur les Vaux"
Délibération 2026 — 039 Convention de groupement de commande avec lEPF - démolition de lîlot de la gendarmerie
Délibération 2026 — 040 Attribution des marchés de travaux pour l'église de Jugon-les-Lacs
Délibération 2026 — 038 Convention de mise à disposition d'un agent dans le cadre du programme Petites Villes de Demain
Délibération 2026 — 037 Participation au Fonds d'aide aux Jeunes (FAJ)
Délibération 2026 — 014 Approbation du PV du 22/01/2026
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