Conseil municipal du 2025-12-18

Kerfourn 18 décembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Convention de délégation de compétence pour l'organisation des transports scolaires entre la Région Bretagne et la commu - Projet d'acquisition du bien sise 4 rue des Templiers - Indivision Ollivier - Choix de la destination de l'ancienne ferme à Le Rohic - Vente de la parcelle AA90 et projet d'aliénation d'une partie du chemin jouxtant la parcelle AA90 - Vente du lot n°6 - Lotissement Ar Milin - Révision des loyers au 1er janvier 2026 - Autorisation de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 de la commune - Décision modificative n°1 - Lotissement Le Clos des Forges - Attribution du marché de travaux pour la construction de la garderie

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
54

Décision modificative n°1 — Lotissement Le Clos des Forges

55

Autorisation de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 de la commune

60

Projet d'acquisition du bien sise 4 rue des Templiers - Indivision Ollivier

📄 Autres decisions 2 délibérations
56

Révision des loyers au 1er janvier 2026

59

Choix de la destination de l'ancienne ferme à Le Rohic

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
57

Vente du lot n°6 — Lotissement Ar Milin

58

Vente de la parcelle AA90 et projet d'aliénation d'une partie du chemin jouxtant la parcelle AA90

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
53

Attribution du marché de travaux pour la construction de la garderie

Sport 1 délibération
61

Convention de délégation de compétence pour l'organisation des transports scolaires entre la Région Bretagne et la commune de Kerfourn

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