Conseil municipal du 2025-07-17

Kerfourn 17 juillet 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Fixation du prix de vente de la parcelle AC n°11 à Kerflech - Dénomination impasse située rue de Parc Yen - Vente du lot n°10 - Lotissement Ar Milin - Vente du lot n°7 - Lotissement Ar Milin - Vente du lot n°5 - Lotissement Ar Milin - Avis sur le projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays de Pontivy - Budget Logements Sociaux - Décision modificative n°1 - Mise en place de la protection sociale complémentaire santé - Modification du tableau des effectifs - Mise en place des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S)

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Délibérations (10)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
36

Vente du lot n°5 — Lotissement Ar Milin

37

Vente du lot n°7 — Lotissement Ar Milin

38

Vente du lot n°10 — Lotissement Ar Milin

40

Fixation du prix de vente de la parcelle AC n°11 à Kerflech

👥 Ressources humaines 3 délibérations
32

Mise en place des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S)

33

Modification du tableau des effectifs

34

Mise en place de la protection sociale complémentaire santé

📄 Autres decisions 1 délibération
35

Avis sur le projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays de Pontivy

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
39

Dénomination impasse située rue de Parc Yen

💶 Finances & Budget 1 délibération
41

Budget Logements Sociaux — Décision modificative n°1

WEB megalis:2025:20550:2025-07-17
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