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CM

17 juillet 2025

Kerfourn 10 délibérations

10

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Culture & Patrimoine 4 délibérations
36

Vente du lot n°5 — Lotissement Ar Milin

37

Vente du lot n°7 — Lotissement Ar Milin

38

Vente du lot n°10 — Lotissement Ar Milin

40

Fixation du prix de vente de la parcelle AC n°11 à Kerflech

Ressources humaines 3 délibérations
32

Mise en place des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S)

33

Modification du tableau des effectifs

34

Mise en place de la protection sociale complémentaire santé

Autres decisions 1 délibération
35

Avis sur le projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays de Pontivy

Urbanisme & Travaux 1 délibération
39

Dénomination impasse située rue de Parc Yen

Finances & Budget 1 délibération
41

Budget Logements Sociaux — Décision modificative n°1

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