Conseil municipal du 2025-03-13

Kerfourn 13 mars 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

13

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Vote des taux 2025 - Vote des taux 2025 - Vote des taux 2025 - BP 2025 Logements sociaux - Affectation du résultat - Logements sociaux - CFU 2024 Logements sociaux - BP 2025 Lotissement Le Clos des Forges - Affectation du résultat - Lotissement Le Clos des Forges - CFU 2024 Lotissement Le Clos des Forges - BP 2025 Lotissement Le Koarheg - CFU 2024 Lotissement Le Koarheg - Affectation du résultat - Lotissement Le Koarheg - Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56 - Projet de modification n°1 du PLUi de Pontivy Communauté - Lotissement Ar Milin - Conventions de financement avec Morbihan Energies - Convention de servitude au profit de Mégalis pour l'implantation d'une armoire technique

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
8

Lotissement Ar Milin — Conventions de financement avec Morbihan Energies

11

CFU 2024 Lotissement Le Koarheg

12

Affectation du résultat — Lotissement Le Koarheg

13

BP 2025 Lotissement Le Koarheg

14

CFU 2024 Lotissement Le Clos des Forges

15

Affectation du résultat — Lotissement Le Clos des Forges

16

BP 2025 Lotissement Le Clos des Forges

17

CFU 2024 Logements sociaux

18

Affectation du résultat — Logements sociaux

19

BP 2025 Logements sociaux

20

Vote des taux 2025

20

Vote des taux 2025

20

Vote des taux 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
7

Convention de servitude au profit de Mégalis pour l'implantation d'une armoire technique

9

Projet de modification n°1 du PLUi de Pontivy Communauté

🌱 Environnement 1 délibération
10

Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56

WEB megalis:2025:20550:2025-03-13
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