13 mars 2025
16
délibérations
13
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Lotissement Ar Milin — Conventions de financement avec Morbihan Energies
CFU 2024 Lotissement Le Koarheg
Affectation du résultat — Lotissement Le Koarheg
BP 2025 Lotissement Le Koarheg
CFU 2024 Lotissement Le Clos des Forges
Affectation du résultat — Lotissement Le Clos des Forges
BP 2025 Lotissement Le Clos des Forges
CFU 2024 Logements sociaux
Affectation du résultat — Logements sociaux
BP 2025 Logements sociaux
Vote des taux 2025
Vote des taux 2025
Vote des taux 2025
Convention de servitude au profit de Mégalis pour l'implantation d'une armoire technique
Projet de modification n°1 du PLUi de Pontivy Communauté
Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56
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